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67 résultats pour « Thierry LAMPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10556

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Thierry G..., responsable d'atelier ayant remplacé M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301283

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Alain Z..., domicilié [...]                                , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société C & T Thierry A... construction, 6°/ à la société Compagnie Groupama méditerranée,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110146

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de Mme R..., après débats en l'audience publique du 15 décembre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210028

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

de crédit et du recouvrement, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par la société Immode France , 6°/ à la société Becheret Thierry

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Thierry Fauvel, demeurant 15, allée du Pagneau, 33700 Merignac, 34 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301385

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

elles ; qu'il y est écrit en caractère majuscules et gras que les bailleurs veulent par « le présent acte mettre fin à la tacite reconduction et donner congé avec refus de renouvellement à Monsieur Thierry

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CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Thierry D..., demeurant ..., 11 / de M. Gérard E..., demeurant ..., 12 / de YCN...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10128

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

KLM mentionnant 27 déplacements à Amsterdam entre le 20 août 2012 et le 18 juillet 2013, - la copie de 8 billets de TGV pour des déplacements à Paris de novembre 2010 à août 2011, - l'attestation de Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00944

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

de matériel à effet du 1er janvier 2003 comprenant entre autres le matériel et l'outillage figurant sur une liste en annexe, cette liste incluant le tracto pelle CASE 580 SK RETRO STANTARD 52327 et lame

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

Thierry FFF..., de M. Olivier GGG..., de M. et Mme HHH..., de M. Guy III..., de Mme Céline JJJ..., de Mme Thérèse KKK..., de Mme LLL..., de Mme MMM..., de M. Pascal NNN..., de M.

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CC

civ3

61372277cd580146773fd5b0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Le Lamer, demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de M. CJ..., 60 / de M. Mathias AD..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 61 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301271

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

procès-verbal de constat dressé le 2 août 2006, soit un peu plus d'un an après la vente, par Me A..., huissier de justice, relève la présence de débris divers (planches de bois, portes, parpaings, lampes

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CC

civ1

é de déposer plainte auprès de l'Ordre des avocatsc/M. Michel B

ECLI:FR:CCASS:2011:C100817

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

des assignations fondée sur la loi du 29 juillet 1881 au motif que Michel B... est domicilié à NANTES et son avocat, Maître Z..., est inscrit au barreau de LORIENT, mais a son domicile professionnel à LAMOR-PLAGE

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100080

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Acquaviva, Mme Poinseaux, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M. Sassoust, avocat général, et Mme Berthomier, greffier de chambre.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00041

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

» et que « tout écran tels qu'interstices ou lame d'air entre la résistance et son dissipateur formé par l'alliage noyant la résistance est supprimé » ; qu'il en résulte que la « fusion superficielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00442

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

en droit de bénéficier de la protection instituée par l'article 3, paragraphe 1, de la directive 77/187 devant être déterminés à un moment précis de l'opération de transfert et non pas par rapport au laps

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300864

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Thierry X..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100037

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Le Gall, de Cabarrus, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01539

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Il a été intégré en 2006 au sein de l'équipe MQ (management qualité) et plus précisément, dans un premier temps au sein d'un groupe projets Six Sigma-Thierry P... MQ.

Source officielle

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