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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137242bcd58014677413286
10 mars 2004
Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10556
3 mai 2018
Thierry G..., responsable d'atelier ayant remplacé M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301283
14 décembre 2017
Alain Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société C & T Thierry A... construction, 6°/ à la société Compagnie Groupama méditerranée,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110146
10 février 2021
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de Mme R..., après débats en l'audience publique du 15 décembre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210028
10 janvier 2019
de crédit et du recouvrement, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par la société Immode France , 6°/ à la société Becheret Thierry
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
Thierry Fauvel, demeurant 15, allée du Pagneau, 33700 Merignac, 34 / M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C301385
22 novembre 2011
elles ; qu'il y est écrit en caractère majuscules et gras que les bailleurs veulent par « le présent acte mettre fin à la tacite reconduction et donner congé avec refus de renouvellement à Monsieur Thierry
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
Thierry D..., demeurant ..., 11 / de M. Gérard E..., demeurant ..., 12 / de YCN...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10128
31 janvier 2018
KLM mentionnant 27 déplacements à Amsterdam entre le 20 août 2012 et le 18 juillet 2013, - la copie de 8 billets de TGV pour des déplacements à Paris de novembre 2010 à août 2011, - l'attestation de Thierry
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00944
8 octobre 2013
de matériel à effet du 1er janvier 2003 comprenant entre autres le matériel et l'outillage figurant sur une liste en annexe, cette liste incluant le tracto pelle CASE 580 SK RETRO STANTARD 52327 et lame
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469
13 mai 2014
Thierry FFF..., de M. Olivier GGG..., de M. et Mme HHH..., de M. Guy III..., de Mme Céline JJJ..., de Mme Thérèse KKK..., de Mme LLL..., de Mme MMM..., de M. Pascal NNN..., de M.
61372277cd580146773fd5b0
5 avril 1995
Le Lamer, demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de M. CJ..., 60 / de M. Mathias AD..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 61 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C301271
6 novembre 2013
procès-verbal de constat dressé le 2 août 2006, soit un peu plus d'un an après la vente, par Me A..., huissier de justice, relève la présence de débris divers (planches de bois, portes, parpaings, lampes
é de déposer plainte auprès de l'Ordre des avocatsc/M. Michel B
ECLI:FR:CCASS:2011:C100817
22 septembre 2011
des assignations fondée sur la loi du 29 juillet 1881 au motif que Michel B... est domicilié à NANTES et son avocat, Maître Z..., est inscrit au barreau de LORIENT, mais a son domicile professionnel à LAMOR-PLAGE
ECLI:FR:CCASS:2020:C100080
29 janvier 2020
Acquaviva, Mme Poinseaux, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M. Sassoust, avocat général, et Mme Berthomier, greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00041
23 janvier 2019
» et que « tout écran tels qu'interstices ou lame d'air entre la résistance et son dissipateur formé par l'alliage noyant la résistance est supprimé » ; qu'il en résulte que la « fusion superficielle
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00442
15 février 2012
en droit de bénéficier de la protection instituée par l'article 3, paragraphe 1, de la directive 77/187 devant être déterminés à un moment précis de l'opération de transfert et non pas par rapport au laps
ECLI:FR:CCASS:2018:C300864
4 octobre 2018
Thierry X..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°
ECLI:FR:CCASS:2023:C100037
18 janvier 2023
Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Le Gall, de Cabarrus, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01539
25 septembre 2013
Il a été intégré en 2006 au sein de l'équipe MQ (management qualité) et plus précisément, dans un premier temps au sein d'un groupe projets Six Sigma-Thierry P... MQ.
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