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50 résultats pour « Tiphine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300721

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

disponibles qu'à compter du 29 mai 2000 alors que la date prévue était le 10 mai, ce qui avait eu pour effet de retarder d'autant l'intervention de la société Boutillet, d'autre part, que la société Tiphan

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02088

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Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Tigrine, 262 rue de Paris, d'un travail de 9h à 16h et de 19h à 23h tous les jours sauf le samedi et du non-paiement des congés payés et jours fériés travaillés ; que la société oppose dans ses écritures

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210641

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Cédric I..., 14°/ à Mme Tiphaine J..., épouse I..., domiciliés [...] , 15°/ à Mme Patricia K..., épouse L..., domiciliée [...] , 16°/ à M. Michel M..., domicilié [...] , 17°/ à M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300105

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

H... n'apportait donc plus de bovins ; qu'outre la constitution de la société avec Albéric et Tiphaine Bouchie de Belle, la collaboration d'F...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01126

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Il a souligné que les autorités de la concurrence effectuaient des inspections surprises en Europe et que l'0FT s'apprêtait à débuter une enquête à Tipton.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00533

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

[O] [D] produit l'attestation régularisée de Mme [V] (pièce n°19) relatant que venue le 12 novembre 2011 accompagnée de ses petites filles pour assister à la projection du film "Tintin et le secret de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00357

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

domiciliée [...]                                           , en qualité d'héritière de Yohann KKKKK..., décédé, prise tant en son nom personnel qu'en tant que représentante légale de ses enfants, Tiphanie

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

modalités de ces touchers et que la démarche de pratiquer plusieurs touchers vaginaux successifs sur le dos, puis sur le côté gauche, puis sur le côté droit, n'était pas une démarche médicale ; 9)- Mme Tiphaine

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100399

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Alexandre V..., Mlle Jennifer U..., Mlle Tiphaine T..., Mlle Anne Sophie S..., M. Eric R..., M. Nicolas Q..., Mlle Baghdad CCC..., Mlle Julia DD..., M. Pietro CC..., Mlle Aurore AA..., M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100829

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

…) En conséquence, le Tribunal (…) déboutera les demandeurs de l'intégralité de leurs demandes, fins et prétentions ; « Dira les appels en garantie non fondés ; « Mettra hors de cause Madame Tiphaine

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