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48 résultats pour « Trouillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137239dcd5801467740c158

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

B... et n° 352, propriété Treillard, que M. B... avait indiqué qu'il devait le passage et que M.

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a35

Cassation

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17 janvier 1991

17 janvier 1991

de se garer "sur le parking à gauche par rapport à son sens de marche, ... avait largement commencé sa manoeuvre quand le choc a eu lieu", tandis que la motocyclette aurait, d'après le "témoignage Troussard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00190

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

[B] [L], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Guérif, 4°/ à la société Trouillard, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], défenderesses

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200883

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

K..., domicilié [...] , 19°/ la société du Chêne, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...] , 20°/ la société Les Troissards, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301414

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

mentions manuscrites, non signées, portées sur un papier à entête « Logic-Immo » édité par ordinateur, faisant état du prix de terrains agricoles ou de loisirs à Saint Laurent de la Salanque, Perpignan, Trouillas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10151

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

redressement financier de la société Agrumexo au moment de l'établissement de l'acte de cautionnement ; que la Société générale verse aux débats deux courriers des sociétés Eliava Distribution et Tropiland

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C200822

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

l'indemnité ainsi acceptée ; que celui-ci résulte du procès-verbal d'expertise signé le 6 avril 1992, à la suite d'un transport sur les lieux le 27 mars précédent des experts G... pour UNI EUROPE, TRILLARD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301387

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

La MAAF indique que l'état des pertes alléguées par son assuré lui a été transmis le 26 avril 2000 par le Cabinet TRILLARD, mais ce document qui aurait pourtant pu éclairer le tribunal sur les dommages

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