d'une intervention de Euroenergie du 21.04 au 22.04.1997, des essais du 23 au 25.04.1997 et de l'expertise de Weiss Technik Allemagne le 28.04.1997, qu'il est constant que l'intervention de Euroenergie

stable, les fonctions de direction de celle-ci, et relevé que le siège de l'agent judiciaire du Trésor se trouve à la direction des affaires juridiques, sous direction du droit privé, sis rue Louise Weiss

DE TRAVAIL POUR L'INDUSTRIE SIDERURGIQUE DE LA MOSELLE DU 31 JUILLET 1954 ; ATTENDU QUE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A PAR LE JUGEMENT ATTAQUE DU 11 SEPTEMBRE 1978 DIT QUE LASTELLA, MASSING, QUINTO ET WEISS

A..., conseiller, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société Outils Wolf, et de la société Weil et Guyomard et M.

WEISS et compagnie, disoute et liquidée, ayant eu siège ... (Haut-Rhin), représentée par son liquidateur amiable M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le comité d'entreprise WEIL, dont le siège est à Besançon (Doubs), ..., en cassation d'un jugement rendu le

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Toulouse, 3 octobre 2002), que la société Weill

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "VETEMENTS WEILL", dont le siège social est à Paris (8e), ..

Pumps Limited, devenue société Weir Engineering Services Limited (la société Weir), qui avait vendu à l'autorité provisoire de coalition en Irak deux pompes à destination du ministère irakien de l'électricité

En effet, ce dernier est signé par « The Weider French Team » et précise « ce matin, après que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE WEILLER QUI AVAIT, EN 1958, CREE A ALGER ET A ORAN UNE ENTREPRISE D'EXPLOITATION DE " CONTAINERS " A ETE CONDAMNE PAR UN JUGEMENT PASSE EN FORCE

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les ETABLISSEMENTS WEILL, boucherie charcuterie artisanale, société à responsabilité limitée, dont le

qui a apprécié souverainement le montant du préjudice, a pu, sans se contredire, condamner la société Les Manguiers au paiement d'une somme de 17 300 euros en réparation du préjudice subi par la SCI Wein

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 2 mars 2006), que la société civile immobilière (SCI) Les Mésanges, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Weill boutique (la société

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Atelier Jean Weiler, dont le siège est ... (1er), agissant poursuites

ATTENDU QU'IL APPERT DES MENTIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'A L'AUDIENCE DU 17 SEPTEMBRE 1974, OU L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE ET JUGEE LA COUR D'APPEL ETAIT COMPOSEE DE M LE PREMIER PRESIDENT COSTES, DE M WEISS

CONSIDERE COMME UNIQUE PROPRIETAIRE, COMME S'IL L'AVAIT TOUJOURS POSSEDE, QUE, NOMME SYNDIC DE LA FAILLITE DE X..., PRONONCEE PAR JUGEMENT DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE DE LONDRES RENDU EXECUTOIRE EN FRANCE, WEISS

en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 ) de la société Demathieu et Bard, dont le siège social est ..., 2 ) de l'entreprise Weiler