Bernard X..., demeurant Le Longchamp, ... à La Verpillière (Isère), 2 / Le Syndicat des masseurs- kinésithérapeutes-rééducateurs (SNMKR), dont le siège est ... (5e), en cassation d'un jugement n 5802

le passage du Moulin de la Sanguèze pour aller à la Regrippière … spécialement pour ferrer les chevaux » ; que Marie D... témoigne que « ayant vécu à la vesselière depuis avril 1937 jusqu'à mai 2002 »

arrêt rendu le 9 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de la société Unité hermétique, société anonyme, devenue Tecumseh Europe, dont le siège est 38290 La Verpillière

septembre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la Société de récupération industrielle de produits sidérurgiques (RIPS), dont le siège social est à Bonnefamille, La Verpillière

il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la CPAM de l'arrondissement de Vienne et des cantons de l'Isle d'Abeau et de La Verpillière

Plusieurs fois par an une hôtesse d'un yacht nommé Vespucci venait chercher des médicaments sans ordonnance alors qu'il en fallait.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par René Y..., ayant demeuré route de la Verpillière à Saint-Jorioz (Haute-Savoie),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par René Y..., ayant demeuré route de la Verpillière à Saint-Jorioz (Haute-Savoie),

Romain XG..., demeurant lieudit "le Cochet", Saint-Quentin Fallavier à La Verpillière (Isère), 26°) M.

X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société NEMERA La Verpillière, société par

Michel R..., demeurant 26210 Saint-Sorlin, 28°/ de Mme Francine U..., demeurant à Vaulx-Milieu, 38290 La Verpillière, 29°/ de M. Paul V..., demeurant 38140 Apprieu, 30°/ de M.

entretenir en bon père de famille " ; que le Roi faisait droit à la requête présentée par Mathurin A... et Jean B..., pour qu'il leur fut donné en inféodation " Toutes et chacune des terres vaines, vacquens

Jacques Z..., demeurant ... à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), 3 / de l'Union Hermétique, société anonyme, dont le siège social est à La Verpillière (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Bernard XY..., demeurant 1, lotissement Le David Satolas et Bonce à La Verpillière (Isère), 28 / de M. A. C..., demeurant ... (Ain), 29 / de M. William Z..., demeurant ..., 30 / de M.

Michel A... et Mme Jacqueline Z... épouse A... un prêt à usage portant sur un corps de ferme situé sur la commune La Vaqueresse dont il n'est pas contesté qu'elle est à une distance très proche des terres

Christian B..., demeurant : 38290 La Verpillière, 3°/ de Mme Nicole B..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme B..., M.

José Vasquez, demeurant 9, avenue de la Marine à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 102 / de M. Patrick Viale, demeurant 7, rue Bougainville à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 103 / de M.

José Vasquez, demeurant 9, avenue de la Marine à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 102 / M. Patrick Viale, demeurant 7, rue Bougainville à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 103 / M.

Q... il présente de manière générale l'investissement immobilier commercialisé par la société Vestalis, sans plus de renseignements sur les sociétés intervenantes que leur dénomination sur la brochure

P... il présente de manière générale l'investissement immobilier commercialisé par la société Vestalis, sans plus de renseignements sur les sociétés intervenantes que leur dénomination sur la brochure