Vincent Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Z..., domiciliée

Diane avaient voulu entrer de force dans la boîte de nuit, puis qu'ils étaient revenus énervés et agressifs en raison du refus qui leur avait été opposé et d'une consommation excessive d'alcool ; que Z

Vincent est parti sans laisser d'adresse connue. Des recherches ont été effectuées auprès des voisins.

Vincent X... produit l'attestation de M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me VINCENT

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'Association mutuelle agricole de médecine préventive de la Nièvre, de Me Vincent, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Nièvre

Jean-Louis Bouirie, décédé, 5°/ de Mme Marie Magdeleine Y..., née B..., demeurant ..., 6°/ de M. Marcelin A..., demeurant : 65260 Pierrefitte Nestalas, 7°/ de M.

cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit de la société Auxibail, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient

nom de Base pour la période du 01/09/2005 au 31/03/2006 fait apparaître de nombreux appels vers le Royaume-Uni, des appels à destination de l'Allemagne, de Monaco, du Canada de la Géorgie et de Saint-Vincent

La société Allianz fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de condamnation de la société Borchard alors : « 1°/ que le transporteur maritime qui émet un connaissement de bout en bout prévoyant un transport

est ... (5e), 2°/ La LIGUE NATIONALE FRANCAISE CONTRE LE CANCER, dont le siège est ... (8e), 3°/ Monseigneur André, Bernard, Michel C..., demeurant ... à Moulins (Aisne), 4°/ La société SAINT-VINCENT

Vincent) confirmant qu'il s'absentait régulièrement sans motif et sans prévenir ; que de plus, M.

(Haut-Rhin), 2°/ La société SATAV, société anonyme dont le siège est quartier Roquebarbe, boîte postale n° 1 au Rove (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Gilbert X..., demeurant à Crignac, Teissière Boulies (Cantal), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

d'un arrêt rendu le 28 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile, section C), au profit de la Compagnie foncière parisienne, venant aux droits de la société civile immobilière Elysée Boétie

Attendu que si la conseillère juridique de la Fondation VINCENT DE PAUL a fait cependant savoir à Madame X...

cassation d'un arrêt rendu el 5 mars 1987 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre, section A), au profit de la société anonyme BERGER Ainé, dont le siège social est ... (8ème), et l'usine, boîte

VINCENT DES CHEF DE TRAFIC DE STUPEFIANTS ET D'IMPORTATION EN CONTREBANDE DE MARCHANDISES PROHIBEES ; VU L'ORDONNANCE DU PRESIDENT DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION DU 19 AVRIL 1982 ORDONNANT