[T] [I] du chef de provocation publique, non suivie d'effet, à commettre des infractions d'atteinte volontaire à la vie. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

sur la personne de Marie-Noëlle Z... personne vulnérable, ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel de plus de 8 jours ; "aux motifs que le 11 juin 2003 Marie-Noëlle Z... a déposé plainte

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de violences volontaires, alors : « 1°/ que toute atteinte physique volontaire constitue une violence

X... a été victime d'un accident du travail présentant par ailleurs le caractère matériel d'une infraction ; qu'il en est résulté une atteinte à sa personne ; qu'il a présenté une requête aux fins d'obtenir

contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2001, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel de 8 jours sur mineure de quinze ans ; "aux motifs qu'il est établi qu'Aurélie X... a chu sur son séant en essayant de forcer le

atteinte à la vie ou à l'intégrité de la personne ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction du 15 mars 2016, M.

à l'intégrité physique ayant entraîné une ITT d'une durée inférieure ou égale à trois mois sur la personne de M.

de la catégorie des atteintes à la vie ou à l'intégrité de la personne, ni d'aucune des autres infractions limitativement énumérées par le texte précité. 9.

; " que cette diffusion purement interne au corps des officiers, qui constitue un groupement de personnes liées par une communauté d'intérêts, ou à l'intérieur d'un service sur un support auquel les

B... pour avoir commis des violences volontaires sur la personne de M.

n'existe qu'autant que le prévenu a visé la victime avec son arme dans le but de porter atteinte à son intégrité physique ; qu'en énonçant que le prévenu aurait dirigé son arme vers la victime, quand

nécessite d'établir tant la matérialité de l'infraction que son élément psychologique ; que l'intention réside dans la volonté du coup porté à la victime et dans celle d'attenter à son intégrité physique

avec préméditation à l'aide d'une arme ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel pendant plus de huit jours, le second pour vol et complicité de violences volontaires ; Joignant les

Pierre, partie civile, contre l'arrêt n° 123 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 17 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte

Silva et celui-ci ayant directement porté atteinte à l'intégrité physique et menacé la vie même du mis en examen, la riposte de Paulo Y... était proportionnée à l'attaque dont il était l'objet ; "alors

dont 12 assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans, a ordonné la confiscation de son véhicule et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ;

ayant subi un préjudice résultant de faits, volontaires ou non qui présentent le caractère matériel d'une infraction peut obtenir la réparation intégrale des dommages qui résultent des atteintes à la

à une personne, s'il constitue une plaisanterie de mauvais goût, n'est pas de nature à faire craindre à son destinataire une atteinte à son intégrité physique ; que d'ailleurs, les policiers arrivés

volontairement à l'intégrité physique de Tanguy X... lors de cette action de jeu ; que la Cour devant rechercher si les faits poursuivis ne sont pas susceptibles de répondre à une autre qualification,