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53 résultats pour « conducteur offset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200534

Cassation

4 avril 2013

4 avril 2013

dans les conditions mentionnées à ce tableau ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François X..., salarié depuis 1972 de l'Union immobilière des organismes sociaux du Périgord en qualité de conducteur

Source officielle
CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01017

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[O] a été engagé, à compter du 10 mars 1986, par la société Fot rotatives, aux droits de laquelle vient la société France Offset typo Fot imprimeurs (la société), en qualité de conducteur rotatives.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100309

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

La société de droit chypriote Ofsets Limited (société Ofsets) a conclu en 1995 avec la société de droit français Héli-union, nouvellement dénommée Sabena Technics Helicopters, ayant pour activité des prestations

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7535

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

A..., es qualités de mandataire liquidateur de la SARL Offset 2000, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10632

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Y... son absence aux commandes de l'entreprise et son défaut de surveillance à l'occasion de la disparition de la presse Offset, du fait de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00359

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Z... a présenté à l'appui de sa demande de prêt un faux permis de conduire britannique, un faux passeport, un faux certificat de naissance, un faux bulletin de salaire, un faux justificatif de domicile

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c508b7

Cassation

7 décembre 1983

7 décembre 1983

ATTENDU QUE LE 22 FEVRIER 1977, JEAN-CLAUDE X..., PREPOSE DE L'ENTREPRISE PLANCHAIS, A ETE MORTELLEMENT BLESSE PAR LA CHUTE D'UNE CHARGE DE PLACO-PLATRE TRANSPORTEE PAR UNE GRUE APPARTENANT A LA SOCIETE OFFRET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00631

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

X... en sa qualité de liquidateur de la société Offset du Haut-Vivarais ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, et les productions, qu'en exécution d'une convention de courtage signée le 27 septembre 2005

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01896

Cassation

12 novembre 2008

12 novembre 2008

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 octobre 2006), que Mme X... a été engagée à compter du 29 octobre 1979 en qualité de conductrice

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0de

Cassation

11 décembre 1989

11 décembre 1989

avec lui devant la cour d'appel et qu'il est interrogé avec lui ; que les juges énoncent que si les Etats signataires de la Convention précitée ont l'obligation de veiller à ce que les procès soient conduits

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00199

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offiet, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01069

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

Elle soutient avoir été humiliée par son employeur et mise au contact de produits chimiques voire de poussières toxiques.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00423

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

suivant, pourtant retenue par la société FUSIUM pour contester son état de cessation des paiements ; que de surcroît, ce n'est qu'au prix de la cession en lease back le 29 décembre 2015 de la machine offset

Source officielle