activité de négociant en or, d'autre part, omis d'inscrire, dans les livres de police, quarante-cinq opérations de vente portant sur 69 367,88 grammes d'or contenus notamment dans trois masselottes d'un poids

moyen ne s'écarte pas de plus de 5 % du poids minimum annoncé et le poids individuel de 90 % des chairs soit compris dans la fourchette de poids annoncée, et que les calibres annoncés n'étaient

restitution de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) acquitté au titre des années 1996 et 1997, à concurrence des montants respectifs de 287 415 francs et 286 022 francs, correspondant à la différence

pneus dans la terre meuble ; le véhicule a alors vraisemblablement été arrêté par un arbre qu'il a renversé, puis a basculé une première fois, puis il s'est retourné une deuxième fois entraîné par le poids

du sac de résine en vrac accuse un poids de 5,15 kg, qu'il ajoutait que le poids total était de 254, 5 kg ; que le 14 avril 2016, le même officier de police judiciaire procédait au placement sous scellé

du sac de résine en vrac accuse un poids de 5,15 kg ; qu'il ajoutait que le poids total était de 254, 5 kg ; que le 14 avril 2016, le même officier de police judiciaire procédait au placement sous scellé

emballage dont le modèle factice ou gratuit avait été préalablement commandé et correspondait à du foie gras et non un bloc de foie gras, prospectus cependant contrôlé et comportant les mentions du poids

C. serait présumée établir, pour les mêmes envois, deux documents comportant des quantités ou des poids déclarés différents, le président du tribunal de grande instance a dénaturé ce procès-verbal de clôture

[G], salarié de la société France mélasses et exerçant, en dernier lieu, les fonctions de cargo superintendant responsable du contrôle du poids et de la qualité des mélasses chargées et déchargées dans

motif économique, son préavis expirant le 8 avril 1995 ; que, le 9 janvier 1995, elle a été embauchée en qualité de chef de mission auprès du directeur administratif et financier par la société Akzo powder

entre les stocks physique et comptable établissant une perte anormale de carburant et sur la différence entre le relevé quotidien des jauges et les stocks physiques ressortant des états décadaires; le

sa chute au sol alors qu'il venait de détacher son harnais de sécurité afin de l'ancrer à un emplacement différent ; "alors que s'il est vrai que l'article 319 de l'ancien Code pénal n'exige pas pour

aux pièces 12-1 à 12-6, que ces factures indiqueraient des quantités ou des poids déclarés différents pour les mêmes envois, sans s'expliquer sur le procès-verbal de clôture de l'enquête au cours de laquelle

aux pièces 12-1 à 12-6, que ces factures indiqueraient des quantités ou des poids déclarés différents pour les mêmes envois, sans s'expliquer sur le procès-verbal de clôture de l'enquête au cours de laquelle

aux pièces 12-1 à 12-6, que ces factures indiqueraient des quantités ou des poids déclarés différents pour les mêmes envois, sans s'expliquer sur le procès-verbal de clôture de l'enquête au cours de laquelle

aux pièces 12-1 à 12-6, que ces factures indiqueraient des quantités ou des poids déclarés différents pour les mêmes envois, sans s'expliquer sur le procès-verbal de clôture de l'enquête au cours de laquelle

aux pièces 12-1 à 12-6, que ces factures indiqueraient des quantités ou des poids déclarés différents pour les mêmes envois, sans s'expliquer sur le procès-verbal de clôture de l'enquête au cours de laquelle

rainures longitudinales ne restent pas parallèles les unes aux autres entre les poils adjacents mais encore les poils occupent, en raison de cet effet de vrille, davantage de place que des poils cylindriques