et deuxième branches : Attendu que la SA Starlite Kotron fait grief à l'ordonnance, d'avoir autorisé les visite et saisie litigieuses alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte notamment de

Examen des moyens Sur le premier moyen 8.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société GTM a sous-traité

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le quatrième moyen, pris en sa seconde branche 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M. Pierre, Alfred X..., demeurant ...

[F] et le premier moyen, pris en ses deuxième à cinquième branches proposé pour M. [Y], contre l'arrêt pénal du 12 février 2021 11.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société française Robinetterie Service, domiciliée à Illiès (Nord) a fait assigner

Mais sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche Enoncé du moyen 7.

mandat d'arrêt émis aux seules fins de poursuites" ; Sur le moyen de cassation, pris en ses trois dernières branches : Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les

Louis, 1 ) en ce qui concerne les trois premiers, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 mai 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information

moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 16 de la loi du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles ; Attendu qu'aux termes de ce texte, chaque associé répond, sur l'ensemble

moyen du pourvoi n° C 00-11.433, pris en ses trois premières branches : Attendu que la société Renault fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Bronner la somme de 19 171 922

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses trois premières branches 4.

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les époux Z... font grief au jugement d'avoir rejeté leur demande alors, selon le pourvoi, 1 / que l'information de la persistance de l'intention de

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, et les deuxième et troisième moyens 6.

Le 12 mars 2021, par trois décisions, la directrice de greffe a déclaré les trois décisions luxembourgeoises exécutoires en France. 6.

Sur le moyen, pris en ses première à troisième branches Enoncé du moyen 6.

, du pourvoi n° 19-11.918, le premier moyen, le deuxième moyen et le troisième moyen, pris en ses première, troisième et quatrième branches, du pourvoi n° 19-60.107, qui est recevable : Attendu qu'il

moyen et la première branche du deuxième moyen, que, dans leurs conclusions d'intimés, Maîtres Y... et A..., faisaient valoir que, dans le cadre de la procédure engagée à l'encontre de M.