A..., architectes, fait construire un groupe de bâtiments ; que la réception a été prononcée le 7 octobre 1974 pour le bâtiment G-E6 ; que se plaignant de désordres affectant des garde-corps des balcons

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis du pourvoi, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 mars 1993), que Mlle C..., architecte

société Léon Grosse, dont le siège est à Aix-les-Bains (Savoie), rue de l'Avenir, 2 / Mme Katherine X..., demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., La Maladrerie, 3 / la Mutuelle des architectes

l'ouvrage en lui donnant mandat irrévocable de faire réaliser le programme de construction et s'est engagée à régler, dans les limites du budget prévisionnel, les factures et situations de travaux des architectes

Y..., architecte, afin d'obtenir la mise en conformité du réseau d'évacuation des eaux pluviales de la Résidence ; Attendu que la SCI et M.

X..., architecte, qui a sous traité une partie de sa mission à M.

Lamballe, architecte, qui devait être rémunéré suivant l'état d'avancement des travaux sur la base de leur montant hors taxe ; qu'une note d'honoraires n'ayant pas été réglée, M. X... a assigné M.

L..., architecte, assuré par la société Mutuelle des architectes français (la [...]), fait construire un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement à la société civile immobilière X...

Y..., architecte, de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à l'édification de trois immeubles ; que les honoraires réclamés n'ayant été que partiellement réglés, le maître d'oeuvre a assigné le maître

X..., architecte assuré par la compagnie d'assurances AXA, de la construction de villas, l'a assigné en restitution d'honoraires après refus du permis de construire fondé sur la non-conformité du projet

aux dépens du pourvoi principal ; Condamne la société Domus aux dépens du pourvoi incident ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Thual et Agathon architectes

Q..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), et une mission d'études techniques et de direction des travaux, au bureau d'études EPHTA, aux droits duquel se trouve la

Didier X..., demeurant à Paris (14ème), ..., 5 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... en cassation d'un arrêt rendu le 14

Jacques X..., demeurant à Paris (5ème), ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variable, dont le siège est ..., agissant par ses représentants légaux

X..., architecte, et de divers constructeurs, fait édifier, pour la première, en 1980, les bâtiments A, B, et pour la seconde, en 1986, le bâtiment C, d'un immeuble appelé "Résidence Reginella", en vue

société suivant les pouvoirs du gérant, d'établir ou, si nécessaire, faire établir par une société d'expertise comptable un bilan de la situation financière de la société, de faire examiner par un architecte

[P] devant un tribunal judiciaire afin d'obtenir sa condamnation à lui payer une certaine somme au titre du solde d'un contrat d'architecte. Examen des moyens Sur le moyen relevé d'office 2.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 00-12.737 formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) CVZ, dont le siège est ... et actuellement ..., 2 / la Mutuelle des architectes

Il est donné acte à M. et Mme [N] du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle [S] (le notaire), la société [W] architecte et M. [T].

[F] [O], Mme [A] [I] épouse [O] et Mme [S] [O] (les consorts [O]) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société [C] architecte, M. [X], M.