Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des consorts O..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Brenot, MM. Echappé, Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Meano, Collomp, M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme B... , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme I..., après débats en l'audience publique du 20 octobre 2020 où

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des consorts C..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme V..., après débats en l'audience publique du 4 février

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M. et Mme O..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [E], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONFIRME L'ORDONNANCE DE NON-LIEU ; AU MOTIF QUE LA PREUVE N'EST FAITE CONTRE QUICONQUE D'AVOIR COMMIS UNE DESTRUCTION TOTALE OU PARTIELLE DE LA BARRIERE

piétons et dépourvue d'éclairage, en s'avançant sur la chaussée pour tenter d'obliger un véhicule à s'arrêter, après avoir franchi, pour accéder à cette voie, un talus de deux mètres de hauteur, la barrière

A..., qui s'y trouvait en pension, en sautant une barrière heurta une barre qui blessa Mlle Y... venue aider Frédérique Versant, âgée de 12 ans, à rentrer l'animal dans son box, que Mlle Y... demanda à

propres et adoptés, que le magasin avait fonctionné pendant 9 mois sans emplacements de stationnement, que ceux-ci présentaient des détériorations rendant nécessaire leur réfection totale, que les barrières

société Calberson du montant des condamnations à son encontre, l'arrêt retient que le simple fait de s'endormir au volant, de s'engager involontairement sur une bretelle d'autoroute et de heurter la barrière

Une grande attention sera également portée au maintien en bon état des barrières de chantier afin d'éviter les intrusions accidentelles sur le chantier en dehors des heures travaillées.

de péage de Villefranche ou à la barrière de péage de Limas qui sont très proches l'une de l'autre ; que l'employeur a changé l'affectation de Thierry X... ce qui a influé sur la prime de perception ;

Barbieri, Jessel, conseillers, Mme Corbel, M. Béghin, Mme Schmitt, conseillers référendaires, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Meano, conseillers référendaires, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Meano, M.