Attendu qu'en juin 1984 la société Bouchonnerie Gabriel a acheté à la société Start Informatique un ordinateur dit " Start 4 000 " ; qu'en novembre 1984 les deux sociétés ont conclu une nouvelle convention

lot n° 2 d'un lotissement régi par un cahier des charges dressé le 23 juillet 1958, a fait assigner le 7 août 2003 les époux Y..., propriétaires du lot voisin n° 3, pour obtenir leur condamnation à boucher

A..., épouse Bouchage, demeurant à Beaufort-Sur-Doron (Savoie), les Grands Praz, 4°) Mme Monique Z... A..., épouse Journoud, demeurant à Contamines Montjoie (Haute-Savoie), 5°) Mme Albertine X...

: Vu les articles 16 et 160 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que dans le cadre d'une action en responsabilité contractuelle intentée contre la société Au Chêne liège, vendeur de bouchons

en gros Grandes de Boucher, a pour président du conseil d'administration Francia L...précitée (pièce 9) ; que selon la déclaration n° 2072 souscrite par la SCI du11, rue Jean-Pierre Veyratau titre de

février 2007 de fortes pluies ont entraîné, malgré sa neutralisation, le débordement du décanteur du site dans lequel s'était accumulée une grande quantité de ces hydrocarbures et l'évacuation d'un bouchon

Benoît X..., demeurant La Boucan à Sainte-Rose (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

coupable des faits ainsi requalifiés et, en répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement, 500 000 francs d'amende, et prononcé à son encontre une interdiction de séjour dans les départements des Bouches-du-Rhône

international (la société BPI), qui a déposé à l'INPI, le 25 avril 1994, sous le n° 942417 deux modèles de flacon, dont un de couleur bleutée, en forme de tronc masculin sans bras et surmontés d'un bouchon

De plus, des sacs granulés dessicateurs équipaient chacun des bouchons de chaque tube.

[W], salarié de la société affecté au site de [Localité 2], dans les Bouches-du-Rhône (13), a saisi la juridiction prud'homale pour voir reconnaître son droit à bénéficier de l'application de

X..., engagé le 10 janvier 1984 en qualité d'ouvrier boucher par M.

constater par huissier de justice, le 10 juin 2003, des infiltrations en partie inférieure du mur nord est sur plus de dix centimètres de hauteur, le soulèvement du parquet du rez de chaussée, le bouchage

vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons

exécution duquel un complément de salaire devait être réglé par la société EERI BF au salarié ; qu'en déclarant qu'en faisant référence à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 janvier 2004), d'avoir confirmé le procès-verbal établi le 7 novembre 1997 par l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

pas la déflorer, qu'il lui arrivait d'introduire sa langue dans son vagin quand il la léchait et que, alors qu'elle était âgée de 14 ans, il lui avait une fois enfoncé son sexe en érection dans la bouche

A..., parle d'une erreur anodine, sans gravité si la conduite avait été bouchée à son extrémité ; cette faute ne répond pas à la définition légale, il aurait fallu caractériser un comportement d'une gravité

psychologue, rapportant les propos de C..., âgée de 4 ans, selon lesquels "Manu (père de l'enfant) est méchant et m'a fait bobo ; il m'a fait peur avec un gros caillou, il a mis son gros caillou dans ma bouche

somme de 125 096 francs au titre du préjudice économique après application du partage de responsabilité sans évaluer les prestations versées par la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches