Z..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Dorothée A..., épouse F... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France, dans le litige les opposant à M.

Elle ajoute par ailleurs que la pièce au premier étage ne répond pas à la définition du logement décent définie par le décret du 30 janvier 2002 en l'absence de douche et dément que ce local constitue

l'installation des parties électriques de l'étage pour 4 100 euros, le chauffage dans la même partie pour 4 500 euros, l'eau chaude à l'étage pour 2 800 euros, le 2ème poste de WC pour 200 euros, les lavabo et douche

comme étant une maison d'habitation comportant au rez-de-chaussée une pièce principale et un emplacement pour wc sous l'escalier, et à l'étage, un dégagement, deux pièces et une salle de bains et de douche

les locataires reconnaissent expressément dans leurs écritures le nécessaire changement d'une ampoule au niveau des éléments muraux de la cuisine, ainsi que l'existence de tartre dans les rails de douche

par des réparations non conformes aux règles de l'art ; que, de plus, en réponse à un dire du conseil de la SARL Hôtel de France qui relevait que la proposition de l'expert d'installer des cabines à douche

des donateurs, alors que le lot nº 4, objet de la donation litigieuse, est décrit ainsi que suit dans l'état descriptif de division : « un ensemble en triplex comprenant : au sous-sol : un local, une douche

fauteuil roulant RGK HI LITE de ville d'une somme de 2.161,14 euro à titre de dommages et intérêts et celle de 10.935,80 euros à titre de dommages et intérêts après capitalisation, au titre du fauteuil de douche

définie à l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime ; qu'en ne recherchant pas si, comme le soutenait monsieur X..., l'entrepôt litigieux constituait « un local à usage de vestiaire et douche

550, 85 euros au titre du coût des réparations provisoires pour déboucher le réseau d'évacuation, 574, 54 € au titre du coût des réparations pour poser un raccord conforme ainsi qu'un nouveau bac à douche

X... a acquis le 29 juillet 1981, un studio portant le n° 106 au rez-de-chaussée de l'ensemble immobilier et comprenant un séjour, un placard, une salle d'eau avec douche et WC, une cuisinette terrasse

les locataires sont amenés à envahir les parties communes (dépôt d'objets, étendage de linge), peu éclairées, mal ventilées, et dépourvues de locaux de toilette propres, seuls étant disponibles une douche

l'épuisement physique et psychologique du personnel, que les nouvelles structures sont inadaptées en termes d'hygiène et de sécurité, les chambres des patients n'étant pas équipées de toilettes, ni de douche

par l'une des entreprises chargées de fournir un devis de démolition du précédent carrelage, quant aux risques de dégradations consécutives sur l'escalier, le tablier de baignoire, les habillages des douches

Jocelyne au « Pin » 32700 Ste Mère au cours du 4ème trimestre 2006, soit pose et raccordement au rez-de-chaussée de 2 WC, un lave-main, un évier, une vasque, un cabinet de douche, un cumulus et un réseau

fautes graves relativement à une personne en fin de vie, l'impossibilité de se rendre à des obsèques, des pressions dans l'exécution de ses missions, la nécessité d'assurer seule immédiatement une douche

(1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 4], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, la société Foncia Docher

supérieure à celle effectivement passé avec cette personne et que l'intervention biquotidienne était affectée d'un unique AIS3 et non deux AIS3 ; que, selon Mme E..., les soins correspondaient à une douche