parts de marchés, non seulement ne remettent pas en cause cette appréciation, mais ne font au contraire que la renforcer ; que, de même, l'intensité de la concurrence a connu, à partir de 2000, un fléchissement

, le décembre 2007, de la vente intervenue entre la société Résidences Pasteur et la société Novacité, le 20 décembre 2007, de la vente intervenue entre la société Résidences Pasteur et la société Fléchier

.) / En sous face des planchers, les fissures observées aux abords des encastrements des poutres bois témoignent des fléchissements de celles-ci ...)

Les opérations d'expertise n'ont pas permis de relever de désordres structurels tels que des fissures vivantes, des fléchissements ou des défauts d'étanchéité des toitures qui soient en lien avec l'absence

la solidité de l'immeuble X... a été altérée ; que Monsieur A... a relevé lui aussi que le mur mitoyen n'avait pas été protégé, et que du fait de cet état, il a subi un renflement important dû au fléchissement

attestations :- contrat d'exploitation forestière du 18 novembre 2003 : « exploitation des bois désignés (exploitation en priorité des bois présentant des attaques d'insectes et des bois dépérissant marqués flaschis

d'ouvrage, puisque son rapport du 3 janvier 2012 lui est adressé, rappelle que « les hypothèses prises pour les calculs ne sont nulle part transcrites en dispositions constructives et justifient les flèches

mètres comme c'était le cas sur ce chantier du métro ; qu'en l'espèce, c'est suite au ballant provoqué par l'arrêt brutal du mouvement de rotation de la grue que la poutre métallique accrochée sous la flèche

stabulation en travées alors qu'aucun élément produit aux débats ne permet d'étayer une telle conclusion ; que force est de constater qu'existent plusieurs bâtiments sur cette parcelle, mentionnés par une flèche

mur est éboulé sur toute sa hauteur sous la terrasse aménagée au niveau de la propriété [M] ; qu'une partie de la terrasse se trouve ainsi en encorbellement ; qu'elle est soutenue par un étai (voir flèche

déclenchement de l'accouchement n'était pas la cause de l'affection présentée par l'enfant, et qu'aucune pièce ne permettait d'établir que son report aurait eu une incidence sur la présentation céphalique mal fléchie

inquiétant ; qu'il ressort en outre du rapport de visite du 30 juin 2003, que le bureau d'études avait déjà signalé que l'état du plancher ne pouvait supporter un ajout de matériaux pour corriger la flèche

d'oeuvre ou d'un entrepreneur, ne saurait ignorer que toutes les cloisons existant dans un immeuble ancien dont les planchers sont à ossature en bois assurent le blocage des poutres et en limitent la flèche

En outre, il résulte d'un organigramme daté du 14 octobre 2016, qu'elle est mentionnée, dans un cadre la reliant par une flèche à M.

. ; que le fléchissement constaté sur la seule année 2011 de la contribution du service dirigé par M.

de déni de justice à l'étranger peut, dans certaines hypothèses exceptionnelles, constituer un chef complémentaire de compétence internationale des tribunaux français, il ne peut en aucun cas faire fléchir

l'a retenu la Cour de Montpellier dans l'arrêt du 17 novembre 2003, la Société CANAL SUD ne peut réclamer d'indemnisation pour une baisse du montant des travaux à réaliser, baisse provenant d'un fléchissement

versées en original mais en simples photocopies, il apparaît que la clause de déchéance figure dans un paragraphe spécialement consacré à ce sujet, attirant l'attention du lecteur grâce à une flèche