absence de relevage de ces plaques à la date du 10 janvier 2012, avec comme conséquence un risque de contamination microbienne de la parcelle de forage des eaux thermales du fait du terrain qui était gorgé

par l'intermédiaire de l'appelante n'est pas établie par l'existence à cette date d'une promesse de vente conclue sur ce même bien par la société Brasserie Berri Washington au profit de la société Sary-Gol

1997 et 23 janvier 1998, que pendant la fin des travaux, en mars 1998, tant la société ETI que la société les Ravaleurs Parisiens avaient signalé au maître d'oeuvre d'exécution que les murs étaient gorgés

Après avoir tenté de la réanimer, il lui avait enlevé son pyjama souillé d'urine pour lui mettre une culotte, un soutien-gorge, un pantalon et un tee-shirt, déplaçant donc le corps, puis il avait prévenu

contestée en ce qu'elle se rattachait à la revendication 2 qui, elle, était valable ; Attendu, d'autre part, que l'arrêt relève que la revendication 6 du brevet français concerne la longueur d'une gorge

encore précisé que l'infusion d'un sachet contenant 1 g de plante dans 1/4 de litre d'eau bouillante peut être utilisée soit comme boisson, soit en gargarisme et en bains de bouche pour les maux de gorge

commune de Saint-Hilaire-le-Grand (Marne), non loin de la route reliant Suippes à Mourmelon ; que le corps présentait une blessure mortelle par arme à feu au niveau du coeur ; que le corsage et le soutien gorge

D4) ait fait travailler le personnel avec des masques les 13 et 14 novembre 2007 pour ne «pas perdre une miette de la production », beaucoup de salariés ayant ressenti des irritations au niveau de la gorge

. ; que celui-ci lui avait dit qu'il venait d'apercevoir l'homme à la fenêtre en train d'appliquer la lame d'un deuxième couteau sur sa gorge.

d'incrimination par les juges du fond ; " alors, d'autre part, qu'aux termes de l'article 2 de la loi du 3 janvier 1992, on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

avoir de compétences professionnelles particulières pour faire part au médecin de ce qu'elle constatait elle-même comme étant : « angoisse +++, a peur d'avoir un hématome, dit que cela lui serre la gorge

affiliation à l'assurance chômage des expatriés, d'une affiliation aux régimes de retraite complémentaire ARCO et AGIRC ; que concernant son état de santé il évoquait le 27 octobre 2011 « un mal de gorge

ex-époux pour compenser, autant qu'il est possible, la disparité créée par la rupture du mariage dans leurs conditions de vie respectives n'est pas destinée à égaliser leurs situations patrimoniales ou à gommer

dont il convient d'établir la valeur probante au regard de la charge qui lui incombe ; qu'il apparaît de diverses pièces produites par la SARL DENIS DURANTOU soit la facture du bureau de courtage de Goffre

, d'une part, la pièce nº 5 produite par la société apparaît faire figurer en avantage en nature des sommes correspondant à des cadeaux concours à destination des clients sous forme de livres, clés goodies

plupart des bastaings, avec effondrement du plafond supportant le plancher du locataire vivant au-dessus du café, l'expert préconisant une refonte urgente du plafond, la cave du local étant quant à elle "gorgée

contrat sur le département des Hautes-Pyrénées (conclusions, p. 31, antépénultième alinéa) et qu'elle a été privée de la possibilité de proposer ses services à la société MONDIAL RELAY et à la société GOLS

, avec des attributions de ressources humaines, ce qui est confirmé par des pièces produites ; que les pièces suivantes sont versées au débat : - un accord de site relatif au 13e mois des salariés de Gom

[D] qui faisait valoir que l'usage d'huile pour les massages du dos justifiait que le soutien-gorge soit dégrafé et que la culotte et le pantalon soient baissés pour accéder aux vertèbres lombaires et

en aucune manière à la mise en valeur de cette activité, constitue une conséquence du choix du régime matrimonial librement consenti entre les époux et la prestation compensatoire n'a pas vocation à gommer