adhérents, la cour d'appel, qui ajoute que les méthodes et les moyens d'excution mis en oeuvre étaient laissés à son initiative, qu'il ne rendait pas compte du détail de ses activités qu'il organisait à sa guise

lequel l'auteur des faits a abusé de la situation et créé les conditions de nature à tromper le jeune homme sur ses intentions, Hervé X... proposait au jeune Michaël de poser des rampes lumineuses en guise

[K] savait que refuser le test empêchait de lui faire prendre le vol AF 724 du 25 novembre 2020 vers Conakry en Guinée », la chambre des appels correctionnels a violé l'article L. 624-1-1 du code de l'entrée

les documents examinés par lui ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 ) que l'arrêt attaqué, qui reconnaît qu'un copropriétaire dispose à sa guise

.. de ses demandes, la cour d'appel énonce que, à chacune des interventions de la salariée, un contrat lui était adressé précisant le motif du recours en application de la convention collective des guides

DES ARTICLES 319 DU CODE PENAL, 1382 DU CODE CIVIL, ENSEMBLE 2, 3 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE JEAN-NOEL X..., GUIDE

certaines sommes en relevant, au vu des documents produits par le Crédit lyonnais, au titre desquels elle a énuméré le contrat d'entrée en relation, les dispositions générales de banque et les extraits du guide

ou s'il s'est dégradé, le taux d'incapacité qui lui était reconnu antérieurement à l'entrée en vigueur du décret sera reconduit s'il s'avère plus favorable pour le bénéficiaire que celui prévu par le guide

préconisations d'adaptation des organisations doivent constituer le dossier présenté au CHSCT puis au comité technique, qu'il apparaît que l'accord n'a pas une vocation d'application immédiate, mais sert de guide

(arrêt, p. 10) ; ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE « le bénéfice de l'allocation adulte handicapé est accordé aux personnes handicapées dont le taux d'incapacité, apprécié par référence au guide

loyers qu'elle prétend avoir versés, qui plus est en espèces ; Qu'en statuant ainsi, sans procéder à une analyse, même sommaire, des attestations de loyer de la caisse d'allocations familiales et du guide

l'allocation adulte handicapé, il est nécessaire de présenter à la date de la requête ou d'effet de la décision contestée, un taux d'incapacité permanente partielle au moins égal à 80 % par référence au guide

que l'arrêté du 24 avril 2002 précise que les contraintes ne peuvent être considérées comme permanentes dès lors que l'enfant est pris en charge pour une durée supérieure à deux jours par semaine, le guide

piste d'un groupe de trente-deux personnes dont vingt-six adolescents, novices en sport de haute montagne, dépourvus de tout matériel de sécurité, alors en particulier que le groupe était mené par un guide

affecté constituait une cause réelle et sérieuse de licenciement ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le premier moyen : Vu la convention collective des ouvriers du bâtiment, ensemble le guide

LA COUR DE CASSATION D'EXERCER SON CONTROLE SUR LA LEGALITE DE LA DECISION INTERVENUE " ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES, QUE X..., GUIDE

EN CONSEQUENCE LE RESULTAT D'ENSEMBLE AU SEUL VU DE CONSIDERATION D'ORDRE FONCTIONNEL, LA COUR D'APPEL N'A PAS DONNE DE BASE LEGALE A SON ARRET ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET A CONSTATE QUE LE COLLIER GUIDE

mesure où : - le règlement officiel prévu pour les courses à obstacles par la fédération française d'athlétisme n'existe que depuis le 30 juin 2017, avec prise d'effet au 1er novembre suivant, - le guide