INGENIERIE et les époux X... ; que les époux X... seront condamnés solidairement avec l'EURL X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 24-11.429 Demandeur : la société Jaxtel Défendeur : la société S T Ingenierie Requête n° : 718/24 Ordonnance n° : 91058

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 octobre 2012), que par lettre du 10 mars 2009, la société Akka ingénierie process (la société

; qu'en ce qui concerne ces frais d'ingénierie, les investisseurs ont formulé à titre principal des demandes de restitution des frais et à titre subsidiaire des dommages et intérêts ; que le tribunal

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-16.732 Demandeur(s) : la société Didaxis ingenierie Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 22-12.227 Demandeur : la société Ingénierie béton système et autres Défendeur : la société Vinci construction Dom-Tom Requête

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : V 22-12.227 Demandeur : la société Ingénierie béton système et autres Défendeur : la société Vinci construction Dom-Tom

Ingénierie  à payer à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 23-12.808 Demandeur(s) : la société Ingerop conseil et ingénierie Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Broyeurs Poittemill ingénierie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : F 21-24.193 Demandeur(s) : la société Ingénieries réseaux services Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

X..., représentant du maître d'ouvrage, la société AGI Ingénierie ; que la société BRICORAMA FRANCE, maître d'ouvrage, ne saurait sérieusement soutenir que la société ABI Ingénierie, maître d'ouvrage délégué

civile ; Vu l'avis donné aux parties ; Vu l'arrêt n° 1227 F-D, du 18 octobre 2011, sur le pourvoi n° Y 10-25.752, rendu dans une affaire opposant la société Land clean limited à la société 3L ingénierie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogreah Ingenierie, société en nom collectif, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ingénierie industrielle électrique (SIIE), dont le siège est

... a démissionné de ses fonctions de directeur du département stratégie et système au sein de la société Eiffage parking management le 30 juillet 2005 ; que le 1er septembre 2005, la société JCB ingénierie

U..., prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Betom Ingénierie, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 novembre 2012), que l'Association de gestion de l'enseignement catholique du collège Jeanne d'Arc (l'AGEC) a confié à la société RBT ingénierie

industriel de marque Kränzle, a, en invoquant une rupture brutale des relations commerciales ainsi que des pratiques abusives et déloyales de la part de son fournisseur, la société de droit allemand Ingrid

Philippe X... a fait réaliser, courant 2002, des travaux de construction d'une maison à usage d'habitation, la coordination et la maîtrise d'oeuvre ayant été confiées à la société Universelle pole d'ingénierie