le résultat direct et immédiat des coups portés par Yves Z... à l'intérieur du sas d'entrée, voir à l'extérieur de l'établissement où la victime a été repoussée sans ménagement par son employeur ("traîné

animales ou végétales" ; que, dès lors, en se bornant, pour estimer qu'elle ne pouvait bénéficier du coefficient 155, à relever que les diverses photographies produites par elle la représentaient en train

en liberté formée par l'inculpé ; "aux motifs que les faits reprochés à l'inculpé sont multiples et concernent des détournements de fonds considérables, dont il a nécessairement profité dans son train

subordonner la vente du terrain à la vente simultanée, fût-ce à un tiers, de la maison y attenante, dès lors que, dans ces deux correspondances, il avait, au contraire, pris soin de rappeler qu'il était en train

secteurs; que la cour d'appel, qui a relevé que les demandeurs étaient employés pour faire face à des circonstances telles que l'absence d'un agent, ou les petites irrégularités dans le roulage des trains

justification pour l'intérêt de la société; qu'en exigeant néanmoins de l'employeur qu'il obtienne de ses salariés des documents totalement étrangers à l'entreprise tels que contrats de location ou billets de train

[M] a comptabilisé son temps de transport comme temps de travail en tenant compte dans son calcul des heures de départ et d'arrivée de ses billets de train et qu'enfin, les attestations produites par le

[D] aient été destinés, in fine, à être investis ou à profiter à une société qu'il était en train de créer et dans laquelle M. [K] n'était pas lui-même associé, d'autre part que le fait que M.

la cour d'appel s'est bornée à retenir que la période de mise à quai suppose, comme l'employeur le reconnaît d'ailleurs dans ses conclusions, que le salarié reste présent alors que son camion est en train

souhaitait que sa conscience et sa responsabilité de psychologue soient détachés d'objectifs institutionnels dont il partageait moins le sens et la visée et qu'il estimait que le jeune [F] [D] était ''en train

[R] [P] qui a proposé partie de son exploitation à un autre exploitant, lequel a déjà demandé l'autorisation d'exploiter une partie de ces terres est manifestement en train de céder progressivement son

donné son autorisation au journaliste ou au directeur de la publication de la Gazette de publier dans la parution du 14 mars 2003 de cette revue le texte rédigé initialement à l'attention du journal La-Tribune-Le-Progrès

libéralité, la cour d'appel a derechef violé les articles 4 et 16 du nouveau Code de procédure civile ; 6 / que l'existence d'une libéralité suppose que soit caractérisée l'intention libérale du tradens

dommages-intérêts, "aux motifs que la partie civile en citant les prévenus devant le tribunal correctionnel, a agi de manière manifestement téméraire cherchant à l'évidence par ce biais à trouver une nouvelle tribune

Z..., un témoin ayant déclaré avoir vu ce dernier en train de fumer une cigarette au moment de l'accident ; que M. Y... a alors étendu sa demande de condamnation à la société Winterthur et à M.

junior et le 23 novembre 2009 en qualité de commercial de bord dans l'établissement de Paris Est, par la société Grand Est Restauration, dont l'activité d'exploitation de la restauration à bord des trains

professionnelle, ensemble l'article L. 1121-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme B... a été engagée par la société Christian Dior couture le 3 septembre 2007 en qualité de "trainee

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 octobre 2014, une patrouille de la brigade de gendarmerie, composée de trois militaires, recherchant les auteurs d'une agression qui était en train

relaxe de Marc Z... des infractions de blessures involontaires et défaut de respect des mesures relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail ; "aux motifs que la machine que Florian X... était en train

répondait pas à une demande d'information au sujet des coûts évitables en cas d'abandon de l'activité de train massif. 136.