Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.

. ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits

; Que, dès lors, le moyen doit être rejeté ; Sur le premier moyen de cassation, tiré de la violation des articles 313-1 et 132-71 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que

n'est produit ; II - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 29 mars 2002 : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 43, 44, 63-1 à 63-4, 75

Sur le moyen unique : Vu l'article 915 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que lorsqu'une affaire, radiée du rôle par application de ce texte, est rétablie sur l'initiative de l'intimé,

Examen du moyen Enoncé du moyen 8.

Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 3.

du secret professionnel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu

Y... et X..., les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que M.

d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 24 février 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour le comité central d'entreprise de l'UES Mc Cann et le syndicat professionnel Bétor

Examen des moyens Sur le premier moyen présenté pour M. S... W... et M. E... Et sur le même moyen, repris pour M. I... Enoncé des moyens 11.

[P] et le troisième moyen, le quatrième moyen, pris en sa première branche, et le cinquième moyen proposés par la SCP Rocheteau, Uzan, Sarano et Goulet pour M. [W] Enoncé des moyens 14.

suivie contre Thierry Y... pour viol sur mineur de 15 ans par ascendant, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 8 janvier 1985), que se plaignant de critiques formulées à leur encontre le 30 avril 1979

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour Mme I... V...

Mais sur le deuxième moyen Enoncé du moyen 7. Le moyen est pris de la violation des articles 111-3, 131-27 et 313-7 du code pénal, 593 du code de procédure pénale. 8.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocat aux Conseils pour Mme X...

en date du 31 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen