Nourredine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 28 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Nourredine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 21 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 mars 1990, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef

Anne-Marie, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 10 décembre 1991, qui a dit n'y avoir lieu à suivre sur leur plainte contre

: Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : FRANCISCO X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre

Gilbert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, du 21 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte pour non-assistance

Michèle, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 23 juin 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur

Hervé contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN en date du 5 décembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge

Jean-Paul contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN en date du 5 décembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance

Louis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON en date du 31 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre X... du chef de soustraction

ALPHAND, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : DEFALQUE Gaston, partie civile, contre l'arrêt

Fatma, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 11 février 1988 qui, dans une information suivie contre X... Serge et A...

Nuart, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre l'ASSOCIATION DES DAMES AMIES

observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Les époux LE BON Jacques, parties civiles, contre l'arrêt

Ved Prakash, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre X... du chef de subornation

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 9 novembre 1993, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs de coups

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de vol, complicité

Louis, partie civile contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre X... sur sa plainte, du chef d'abus de confiance

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 15 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude X... du chef de détournement de gage

Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 14 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance