mesure de s'assurer que pour déclarer Lionel Y... coupable de banqueroute par détournement d'actif, la cour d'appel, après avoir exposé que le susnommé était le dirigeant de fait de la SARL "La Porte Jaune

Jean-Paul X... ne conteste pas qu'une rampe d'accès relie « en pente douce », sa parcelle 1402 à ce chemin rural, ainsi que le font valoir les appelants ; que cette rampe d'accès figure d'ailleurs en teinte jaune

six branches : Attendu, selon les juges du fond, que la société Les Films D... a produit, en 1930, deux films réalisés par Marcel A... d'après des oeuvres de Gaston B..., "Le mystère de la chambre jaune

Les investigations de l'huissier qui n'a pas questionné le voisinage et qui n'a pas effectué de vérification dans les pages jaunes sont insuffisantes et l'acte de signification de l'assignation est nul

refus des associés de la SCP de poser cette plaque ; à l'évidence, Monsieur [X] ne l'a pas fait et celui lui incombait, tout comme il lui appartenait de demander la parution de son nom dans les pages jaunes

la propriété G... et pour moitié sur la propriété H..., donnant accès au chemin vicinal ordinaire n° 5, ladite bande de terre, cadastrée section E, n° 310 p, pour 45 m ², est portée sous une teinte jaune

de mission/ contrats remis en début de mission sont signés par les deux parties en fin de réception avec conservation de l'exemplaire original vert par l'employeur et remise de l'exemplaire carboné jaune

dispositions de l'accord du 29 mars 1990, il convient de rechercher si le nettoyage constitue l'activité réelle et principale des associations ; que le fait que la Régie SERVICE 13 apparaît dans les pages jaunes

affectée au bâtiment polyhandicapés le 23 août 2011 mais qu'à la suite de plusieurs modifications du planning (et notamment la dernière effectuée le 19 août 2011), elle a été réaffectée au Bâtiment jaune

(les sociétés françaises) sont titulaires en France d'une marque semi-figurative "Outils X... ", caractérisée par cet élément verbal associé à une tête de loup stylisée, le tout en caractères jaunes sur

Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que Monique Z..., partie civile dans une information suivie pour homicide involontaire et non-assistance à personne en péril, a désigné Mes A... et Jan

AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la SOCIETE CHANEL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 12 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jan

Georges X..., demeurant 781, rue Au Beurre, 59270 Saint-Jans-Cappel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de

politique commerciale 1° Beaucoup de « stocks » (sic) sont plutôt respectés et c'est très bien merci pour ses efforts, 2° corriger stp au mieux les stocks sur les produits C et Y ou STAR dans la colonne jaune

un objet d'exposition ne peut être tenu pour plaisant ou anodin, quand bien même celui-ci n'aurait manifesté aucune opposition et aurait même paru accepter son bizutage avec le sourire possiblement jaune

En effet, leurs couleurs dominantes sont opposées, trois nuances de bleu pour l'un, blanc, jaune ou gris bleuté selon les pages sur fond rouge pour l'autre.

J... d'AVOIR joint au présent arrêt, en annexe, un plan matérialisant par la couleur rose et le numéro 1, la cavité souterraine propriété des époux W... et par la couleur jaune le numéro 2, la cave appartenant

juillet 1985, soit hors délai de l'option prévue, il est vrai pour le même prix mais pour la parcelle devenue [...] et pour une contenance moindre de 5 ha 32 a 85 ca "telle qu'elle figure en teinte jaune

bandeau bleu cintré horizontal comportant en son centre un écusson à l'intérieur duquel figure la forme originale du cadre et avec de chaque côté de l'écusson des motifs stylisés de sema de blé de couleur jaune

des tarifs pratiqués à Malaga pouvant correspondre à des achats en gros de résine de cannabis, -conversation du 6 juin 2010 avec un interlocuteur non identifié relative à la commande de « 50 ou 60 de jaune