CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 046 résultats pour « Jean Roger »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721e2cd580146773f870f

Cassation

22 septembre 1993

22 septembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'éducation populaire Jeanne d'Arc, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

61372169cd580146773f3845

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°) M. Antoine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372169cd580146773f3846

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Jean-Pierre X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ..., 2°/ M. Antoine X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ...

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f3929

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Jean-Pierre X..., demeurant à Bernardville (Bas-Rhin), ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

comm

613723cecd5801467740e622

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Jean A..., 2 / M. Roger Y..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Jean A..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372663cd58014677425311

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Jean X..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment C, Les Alpilles, 13007 Marseille, 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edf6

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Roger, Y... Jean-Claude, Z... Régis, A... Didier, B... Edouard-Jean, C...

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f819b

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Jean-Noël XW..., 98/ Mme Bernadette XJ... née Laurens, 108/ M. Pierre XB..., 118/ Mme Marie-France XE..., 128/ M. Jean-Luc XG..., 138/ M. Lucien XJ..., 148/ M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4d8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-DE-MARNE sous l'accusation de viols sur mineures

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e02f

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Jean Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 6 février 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, notamment du

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209d6

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me ROGER

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420de4

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1997, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé

Source officielle
CC

civ3

61372116cd580146773f0df2

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372363cd58014677409252

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Roger X..., demeurant 2, place du Servière, 63800 Cournon, en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la société Jean Lefèbvre, dont

Source officielle
CC

civ3

613721c2cd580146773f6f11

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Jean-François Z..., demeurant ... (13e), 2°) Mlle Danielle Z..., demeurant ... (13e), 3°) Mlle Marie Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), 4°) Mme Y...

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60eb

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Jean X..., 2°) de Mme Jean X..., demeurant tous deux à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fbfc6

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

Jean A..., demeurant à Vaour (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7751

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Alfred C..., demeurant 77, Faubourg à Keskastel (Bas-Rhin), 28) Mme Jeanne C..., née I..., demeurant ... (Bas-Rhin), 38) M. Yves C..., demeurant ... (Bas-Rhin), 48) M.

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c6e

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

civ1

61372115cd580146773f0d75

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger X..., demeurant à Saint-Pierre de Coutances (Manche

Source officielle

Page 31 sur 153

← PrécédentSuivant →