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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372575cd5801467741de68
15 mars 1995
15 mars 1995
Maria, veuve FELIZARDO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 juin 1994, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non
Source officielleciv1
61372186cd580146773f47f4
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Z..., demeurant Hôtel Adray de Télébar, Méribel (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mme X... de Maria
Source officielleciv2
61372188cd580146773f493a
9 octobre 1991
9 octobre 1991
(Haute-Garonne), 4°) Mme Jacqueline Y... épouse Z..., demeurant le Vernet Saint-André d'Apchon à Renaison (Loire), 5°) Mme Brigitte Y... épouse A..., demeurant 9, calle Maria C... à Madrid (Espagne
Source officiellecr
61372592cd5801467741ee37
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Maria-Rosa, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 1993, qui, pour destruction ou détérioration d'un objet mobilier appartenant à autrui, les a condamnées
Source officiellesoc
613720fccd580146773f007c
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Monsieur Pierre X..., demeurant à Avignon (Vaucluse), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 octobre 1986 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section activités diverses), au profit de Madame Maria
Source officielleciv3
61372107cd580146773f0642
10 mai 1989
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Maria Y..., veuve de Monsieur Bernard X..., demeurant
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f093c
31 octobre 1989
31 octobre 1989
C..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 4, place Saint-Blaise, 2°/ Monsieur Lucien Z..., domicilié à Tournissan (Aude), 3°/ Madame Maria D..., épouse Z..., demeurant à Tournissan (Aude), 4°/
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d4f
6 décembre 1989
6 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv3
613720c7cd580146773ee52e
14 décembre 1988
14 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria X... Y... CLAUDE, demeurant "Le X...
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef0ab
11 janvier 1989
11 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., divorcée Y..., Elsa, Dina MARIA, demeurant ...
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef35e
1 février 1989
1 février 1989
Maria veuve X..., demeurant à Rome (Italie), 228, via Dei Y..., Della A..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de la société
Source officielleciv3
6137211fcd580146773f126c
7 mars 1990
7 mars 1990
SAVELLAS veuve X..., Marie, décédée, 4°) La SCI MARIA, dont le siège est ...
Source officiellesoc
6137232bcd580146774065e2
21 octobre 1998
21 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1996
Source officielleciv3
61372334cd58014677406cdf
31 mars 1999
31 mars 1999
Marnas, épouse B..., 2 / M.
Source officielleciv3
6137233bcd58014677407262
11 mai 1999
11 mai 1999
Max X..., 2 / Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant tous deux 7, Résidence Les Tamaris, avenue Manoukian, 13110 Port de Bouc, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f6216
19 décembre 1991
19 décembre 1991
(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section commerce), au profit de Mme Maria, Alice X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f624a
31 mars 1992
31 mars 1992
Lucien Y..., 2°/ de Mme Maria Y..., née X..., demeurant tous deux à Nauviale, Marcillac Vallon (Aveyron), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f63d8
31 mars 1992
31 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Maria Goretti Y...
Source officielleciv3
613721b3cd580146773f6413
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Lucien Y..., demeurant ... sur Serre (Aisne), 2°) de Mme veuve Maria, Paola Y... née Z..., demeurant à La Neuville aux Joutes (Ardennes) Signy le Petit, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67e9
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Luis A..., 2°/ Mme Maria A..., née X..., demeurant ensemble ...
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ASMAOUI, Muhamad-Marwan
03/09/2026
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BARA, Marwan
03/09/2026
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AJERRAR, Marwan
03/09/2026
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BELHAJ, Marwan, Nacer, Sassi
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FOFANA, Marwa
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