Michel [Q], domicilié [Adresse 3], 2°/ à M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 16 février 1995, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour infraction au Code de la construction et de l'habitation, a

Michel A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., 3 ) de M.

Technibois (pièces 6, 7, 10, 11) ; que certaines des sociétés du groupe Michel B... sont des sociétés africaines clientes de la SARL Interfrench A...

Michel X... faisait état de ce que l'épouse avait imité sa signature pour faire prendre en charge par le compte du mari des dépenses d'électricité qui lui étaient personnelles ; qu'en s'abstenant de se

en ses trois branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 10 juin 1997) d'avoir, à la demande de ses soeurs, Mme D... et Mme F..., ordonné la vente sur licitation d'une maison

507, 60 francs le montant de l'indemnité allouée à Barbara Y..., ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Christopher, en réparation du préjudice économique subi du chef du décès de Michel

René Martin, 317°/ de Mme Jacqueline EP..., épouse Martin, demeurant ensemble 3, square de Port Bou, 95380 Louvres, 318°/ de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 9 octobre 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, a ordonné, sous astreinte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 février 2003), que Mme Michèle X..., épouse Y..., a

Michel X... a soutenu que, pour l'appréciation de l'assiette soumise à l'impôt sur les grandes fortunes, devaient être rangés parmi les biens professionnels de la société anonyme Maison Lagasse, dont il

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le SYNDICAT DES OFFICIERS DE LA MARINE

JJJJ..., 132°/ à Mme Martine JJJJ..., tous deux domiciliés [...]                                        , 133°/ à M.

Marianne, X...

Michel Y..., 2°/ à Mme Danielle Z..., épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Michel K..., demeurant 14 Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 16°/ de M. Guy L..., demeurant 17, lotissement de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 17°/ de M.

arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre), au profit : 1°/ de Mme Georgette X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Thérèse Y..., née Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Michelle

Michel Y..., demeurant à L'Isle-Adam (Val-d'Oise), ..., 3°) de M. Jean B..., demeurant à Ermont (Val-d'Oise), ..., 4°) de M. Jean X..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 5°) de M.

André Z..., 2 / Mme Claude Z..., née de Chalus, demeurant tous deux La Vieille maison, chemin de Saint-Labre à Carpentras (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel