demande du syndicat des copropriétaires relative à la réparation des désordres affectant le talus situé entre les bâtiments B et C, l'arrêt retient que l'engazonnement n'a pas subsisté, que des blocs de rochers

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 mai 2022) et les productions, la société Etablissements Bocahut a pour activité l'extraction de roches massives qu'elle transforme en granulats sur quatre sites à ciel

Nathalie, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2005, qui, pour injures publiques en raison de l'appartenance à une religion, les

M..., - Mme Régine, Marie, Catherine X..., - Mme Nathalie, Jeannine, Piérrette X..., épouse O..., - M. P..., Jean, Pierre O..., - M.

plaintes et témoignages recueillis dans le cadre d'une enquête préliminaire le désignant comme l'auteur de viols et d'agressions sexuelles sur des membres de l'Eglise évangélique baptiste de toutes les nations

X... est d'ailleurs confirmée par sa condamnation par le tribunal correctionnel de la Roche-Sur-Yon le 24 janvier 2005 pour importation de l'image d'un mineur présentant un caractère pornographique ; que

Nathalie et à C...

victimes ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des déclarations des époux Z... et des époux Y..., parents respectifs de Rémi, né le 11 août 1994 et de Margot, née le 20 mars 1997, tous deux gardés par Nathalie

A..., les sociétés Coplastic, Comaplast, DWM, La Roche aux fées et Europack, défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

réseaux divers, l'exécution de ces travaux étant confiée à la société Hasotrap ; qu'après la construction par celle-ci de deux puits perdus qui se sont révélés inefficaces en raison de la présence de rocher

contre l'arrêt n° RG : 16/06084 rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires centre commercial du Bois des Roches

domiciliée à Portet-sur-Garonne, en suite de la rupture du contrat de franchise qui les unissait, a contesté la compétence territoriale de cette juridiction et revendiqué celle du tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon

X..., titulaire d'un bail emphytéotique de cinquante ans, portant sur des terrains appartenant à l'Hôpital Saint-Roch à Nice, aux droits duquel se trouve le Centre hospitalier régional universitaire de

Jean-Joseph X..., 28/ Mme X..., née Y..., demeurant tous deux villa Mattitisé, avenue Lénine au Boucau (Pyrénées-Atlantiques), 38/ La société Saint-Roch, dont le siège est à Ychoux, Parentis-en-Born

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles Rocher Cap de Rive n° 3 Château Hauterive, société

caisse des congés intempéries du Grand-Ouest BTP, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 21-23.755 contre l'ordonnance du 15 septembre 2021 rendue par le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nathalie X..., demeurant 121, résidence les Puys II 15, rue des Puys, 85000

local dans lequel il avait précédemment travaillé avait été conservé par Jean-Georges X..., qu'il y avait fait installer deux lignes de téléphone dont les titulaires étaient en fait Chantal Z... et Nathalie