Patrick X..., ayant-droits d'Eric X... ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Compagnie du grand large

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 1233-3 du code du travail Attendu, selon l'arrêt attaqué

Y..., gérant de la société Mapron, a découvert que Mme Patricia Z..., sa secrétaire comptable, commettait depuis plusieurs années des détournements, soit en encaissant ou en faisant encaisser par sa soeur

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 10 décembre 1991, qui, pour homicide involontaire et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné, pour le délit

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 26 avril 1989 qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à une amende de 5 000 francs et a ordonné la démolition

X... a assigné la société en restitution de l'intégralité des sommes versées au titre du prix de cession ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1235 et 1184 du code civil

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 27 juin 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Patrick Y..., président, et M.

Patrick, -Z...

F...) a déclaré avoir assisté aussi à la scène depuis le balcon du premier étage de l'immeuble ; qu'elle disait avoir vu Patrick F... adossé à son véhicule qui était rejoint par M.

Patrick et Jean-Claude Z...

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 9 juillet 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de viols sur mineur

indications qui y étaient portées du commissariat de police d'Antibes, et rédigé par l'un des inspecteurs y affectés, message qui relatait que le 8 septembre à 17 h 35 un automobiliste, en l'espèce, Patrick

Patrick Y... de démontrer, conformément aux dispositions de l'article 1382 du code civil, une faute commise par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

(Seine-Saint-Denis), 3°/ Monsieur Patrick E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 4°/ Monsieur Patrick G..., demeurant ... (17ème), 5°/ Monsieur David H... X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Y..., docteur en médecine, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation

Patrick X..., ès qualités de représentant des créanciers, domiciliés ..., 2 / de M.

Patrick Y..., domicilié [...]                           , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la