et secrétaire sténo, dont il résulte notamment qu'il "n'est plus possible actuellement de réaliser une analyse de données qui permettrait au regard de critères précis, d'estimer les temps et degrés d'exposition

X..., salarié de la compagnie P&O European Ferries limited aux droits de laquelle se trouve la compagnie P&0 Stena Ligne, était employé sur le terminal de Boulogne de la ligne Boulogne Douvres et secrétaire

Steve, - BROWN B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 mars 1992, qui a déclaré irrecevable leur appel d'une ordonnance de non-lieu

QU'EN JANVIER 1967 UNE QUANTITE IMPORTANTE D'ARMES ET DE MUNITIONS DE LA PREMIERE ET QUATRIEME CATEGORIE, COMPRENANT PLUSIEURS REVOLVERS A BARILLET, PLUSIEURS PISTOLETS AUTOMATIQUES, UNE MITRAILLETTE STEN

1986, détenu ou transporté hors de son domicile des armes et munitions de la 1ère et de la 4ème catégories, en l'espèce un fusil à pompe Squires Bingham à crosse et canon sciés, un pistolet mitrailleur Sten

solliciter l'agrément préalable du Président de la chambre des notaires, contrairement à une directive rappelée lors de l'assemblée générale de novembre 1997 trois articles relatifs à une méthode dite "Stemmer

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 3 décembre 1992), que, par ordonnance du 27 novembre 1990, le juge-commissaire de la société Sted, mise le 17 juillet 1990 en redressement judiciaire puis en liquidation

commercial auprès de la société tolerie polynésienne "Polytol" (la société Polytol), qui les avait elle-même acquises de la société Cockerill Sambre aux droits de laquelle se trouve la société Arcelor Steel

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Saint-Denis de la Réunion, 7 mars 2006, RG n° 03/01670) que la société Sterne

délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., a été engagée le 1er mars 1982 par la société Electrolux ménager, aux droits de laquelle se trouve la société Direct ménager, en qualité de sténo-dactylo

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stef

Selon les arrêts attaqués (Cayenne, 8 novembre 2019 et 3 juillet 2020), la société Guyane Ferraille a donné en location-gérance à la société Caribean Steel Recycling un fonds de commerce. 2.

de la société Rinaldi Structal, société anonyme, dont le siège est ..., 66°/ de la société Blanchisserie parisienne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 67°/ de la société Stepe

statuer sur les pourvois principal et incident ; Laisse à chaque partie la charge respective de ses dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Stem

Met hors de cause la Mutuelle électrique d'assurances ; Attendu que, le 1er mars 1990, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé ..., représenté par son syndic, le Cabinet Stein, a souscrit

Steve Z..., 5°/ M. Sylvain Z..., 6°/ Laetitia Z..., représentée par son représentant légal M. Jean-Marie Z..., 7°/ Cindy Z..., représentée par son représentant légal M.

DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 1989, qui, dans les poursuites suivies du chef de fraude fiscale contre Jean-Michel X..., Steve

la création d'une cave, l'autorisation donnée, en application de l'article 7 du règlement de copropriété concerne une partie privative s'agissant d'une pièce comprise dans le lot acquis par la SCI Steeve

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE , RENDU EN DERNIER RESSORT PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE , A CONDAMNE BERTHET A PAYER A STEIN UNE SOMME POUR FRAIS

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stein énergie chaudières industrielles (la société) a contesté devant une