de Dijon, chambre correctionnelle, du 12 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte du chef de diffamation publique envers un particulier, notamment contre le groupe Progrès SA et Xavier

Xavier Y..., demeurant à Doulaincourt (Haute-Marne), 3°/ M.

Xavier, Y...

Cachelot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la SCI des Marronniers, de la SCP Boré et Xavier et Me Le Griel, avocats de l'entreprise Meniger, de

Xavier S..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'héritière de Suzanne Y..., épouse Z..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre

Xavier Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

(Haut-Rhin), 48) Me André A..., notaire à la résidence d'Altkirch, demeurant 12, place Xavier Jourdain, à Altkirch (Haut-Rhin), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

Xavier Z..., demeurant ..., 5°/ Mlle Sabrina Z..., demeurant 52, Fresnay-les-Chavres, 45300 Pithiviers, 6°/ Mme Nadège Z..., épouse A..., demeurant ..., 7°/ Mme Laure Z..., épouse X..., demeurant

Xavier Y..., domicilié [...]                                     , 2°/ à Mme Liliane Z..., domiciliée [...]                                        , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société

Y... résidait au domicile de Joseph X..., avec l'accord de celui-ci ; qu'ainsi, au moment de la conclusion du contrat de travail et de son exécution, Jean Z... a légitimement pu croire que François-Xavier

Xavier X... , D'AVOIR ordonné sa réintégration au sein de la société STERNA ainsi que le reversement de ses salaires à compter de sa mise à pied, le 12 novembre 2009, le tout sous astreinte, et D'AVOIR

[H] [Z] et venant aux droits de la société Xavier Lemée, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Gazengel, 2°/ la société Gazengel, société par actions simplifiée, dont le siège

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 5 septembre 2003, la SCP Jacques et Xavier

Patrick X... se désister du pourvoi formé par lui contre un arrêt rendu le 19 septembre 2008 par la cour d'appel de Lyon (RG 07/06377) au profit des consorts Antoine, Xavier, Martine, Nathalie et Franck

Patrick X... se désister du pourvoi formé par lui contre un arrêt rendu le 19 septembre 2008 par la cour d'appel de Lyon n° R 07/06377, au profit des consorts Antoine, Xavier, Martine, Nathalie et Franck

Xavier X..., domicilié [...]                                 , 2°/ à la société Baudisse, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                 , défendeurs à la cassation

2012 une ordonnance de radiation de l'affaire et dit qu'elle ne pourra être remise au rôle que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation ; que Maître Xavier

Xavier Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

suspension du délai d'achèvement prévu à la page 22 de l'acte authentique de vente en état futur d'achèvement conclu, le 31 août 2006, entre la société civile immobilière Hameau Cécilia et M. et Mme Xavier

X..., à la suite de son licenciement, n'a pas été pourvu ; Considérant, en conséquence, qu'à défaut de faute grave établie, le licenciement de Monsieur Xavier X... se trouve dépourvu de cause réelle et