Alain X..., demeurant ... à Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de : 1°) La Société

Alain Z..., demeurant 81, Waterloo Warehouse, Liverpool L30BQ (Grande-Bretagne) en cassation d'une ordonnance rendue le 28 juin 1996 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, au profit

que, l'ordonnance de mise en détention provisoire à raison des faits d'escroqueries en bande organisée, de falsifications de chèques et d'usage de chèques falsifiés, commis courant 2001 au préjudice d'Alain

: le premier lot constitué par la ferme de la Touzinière aux 6 enfants de mon frère aîné Hubert, le deuxième lot aux 4 enfants de mon frère Joseph, et le troisième lot aux 2 enfants de mon frère Alain

Alain X..., demeurant Mas d'Eymini, 13460 Les Saintes-Maries de la Mer, 2°/ M.

Alain C..., demeurant ..., 6 / de M.

R... a été engagé le 7 juillet 2000 en qualité d'ouvrier professionnel/mécanicien régleur polyvalent par la société Altadis, aux droits de laquelle vient la Société nationale d'exploitation industrielle

X..., exploitant d'un débit de tabac, était approvisionné en tabac par la société Altadis distribution France (la société Adf) qui lui a accordé, à ce titre, en mai 2005 un crédit de stock d'un montant

Alain, - X... Jean-Antoine, - X... Aïdi Y..., - X... Christine, - Z...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 1er juillet 1992, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

au paiement d'une amende de 20 000 francs ; "aux motifs qu'en faisant supporter par la société, dont il était le PDG, le paiement des condamnations pénales financières prononcées à son encontre, Alain

l'impossibilité de satisfaire au contrôle que ce fonctionnaire se proposait de faire ; "alors que, d'une part, se bornant à considérer que Jean X... se serait opposé à l'accomplissement des devoirs d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1994, qui, pour faux en écriture privée, de commerce ou de banque et pour vol, l'a condamné à 18 mois

, acides ou abrasifs ; qu'en ayant considéré ces attestations comme inopérantes au motif que la notice interdisait l'usage des produits alcalins, acides ou abrasifs, sans préciser pour autant sur quelle

Alain C..., demeurant Château de Manzac à Manzac-sur-Vern (Dordogne), 2 ) Mme Marie-Thérèse X..., épouse C..., demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le

charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé ; que la partie civile fait grief au notaire chargé des opérations de liquidation-partage de la communauté ayant existé entre Alain

Elie Alain, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de VERSAILLES, en date du 6 avril 2005, qui a autorisé l'administration de la Concurrence, de la

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour pollution de cours d'eau, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication