Y] à la somme de 7.900 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la cour observe liminairement que : 1 - Monsieur [O], même s'il prétend que son activité principale étant d'être gérant d'un atelier de bijouterie

lieu d'être en l'état ; que dans les statuts précédents, l'article 6 mentionnait « les industries métallurgiques ou connexes ainsi que des branches suivantes : services de l'automobile, nautisme, bijouterie

consistent à avoir manqué à son obligation générale d'information et de conseil, ainsi qu'à son obligation de bonne foi en sa qualité de tiers porteur d'effets de commerce tirés notamment sur la bijouterie

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour publicité de

.., dans la précipitation, le communiqué de revendication du 24 avril 2000, comportant un sigle "ARB", qu'il remettait à un journaliste, avec Christian Y..., disant qu'il s'agissait d'un communiqué "bidon

La cour d'appel a relevé que l'assureur n'avait pas satisfait aux exigences d'informations légales, qu'au moment de son adhésion, Mme U..., ancienne vendeuse en bijouterie, était à la retraite, qu'un seul

art vont même au-delà de consignes générales puisque dans un courriel la directrice générale écrit notamment, dans un chapitre intitulé « prise en charge de M... de la CPM 93 » : « j'ai demandé à Birgitte

; que l'intimé s'il reconnaît le cadeau prétend l'avoir fait à la mère de l'appelante pour la gratifier de « l'avoir recommandé à d'éventuels clients » ; que cependant, il résulte des reçus de la bijouterie

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Cent pour Cent passion en qualité de conseillère de vente en bijouterie

de correspondance privée, vu le contenu de ces deux lettres ainsi que ceux des mails, vu l'activité commerciale particulière de la société PORTAY auprès du Club de Joaillerie et vu celle avec la bijouterie

l'article 414 dudit Code ont été abrogées par l'article 39 de la loi du 31 décembre 2002, et que sont restées sans réponse les conclusions du prévenu qui soutenait qu'à la différence des articles de bijouterie

Nobladis a pour activité 'l'hypermarché station service, bijouterie et librairie' exploités sous l'enseigne E. Leclerc.

(bijouterie Jeram) et Mme A.... à l'enseigne Altesse en responsabilité sur le fondement de l'article 1382 du code civil et en paiement in solidum-à l'exception de M E...de la somme de 1 400 000 ¿ correspondant

pour l'éclairage, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, lunettes joaillerie, bijouterie

de sécurité avec ce personnel, 3. une présentation incompatible avec l'image d'une entreprise d'hygiène, 4. un véhicule et des matériels mettant en danger vous-même et la vie d'autrui (présence de bidons

étranger de rechercher la loi compétente, selon la règle de conflit, puis de déterminer son contenu, au besoin avec l'aide des parties, et de l'appliquer ; Attendu que, pour garantir son activité de bijouterie-joaillerie

Y..., et d'autre part sur la nature des achats effectués au moyen de cette carte, notamment, selon le relevé des achats et retraits carte Gold de ce client, des achats de parfumerie et de bijouterie, des

la société BD Product soutient que les intimés se livreraient à des agissements parasitaires en exploitant le concept industriel innovant développé par l'appelante consistant à appliquer à la bijouterie

, par ailleurs, suivant une AIIF du 8 août 1984, sont très significatives des procédés utilisés par François A..., notamment en 1984 dans son activité commerciale d'exportateur de marchandises de bijouterie

être informée, qu'ils faisaient référence à un horaire collectif alors qu'un tel horaire correspond habituellement à un temps plein et que cet horaire collectif n'avait pas été affiché au sein de la bijouterie