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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372150cd580146773f2bc2

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

X... monta sur une échelle mais, ayant touché une des poutrelles qui bascula et tomba, pour éviter la pièce métallique, il sauta de l'échelle et se blessa ; qu'il demanda réparation de son dommage à M.

Source officielle
CC

civ2

613723c9cd5801467740e23d

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 1999), que M. de Y..., ayant été blessé par

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f300c

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 1989), que Mme A... fut blessée

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de Seine-et-Marne etc/Mme Z

61372169cd580146773f38b7

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Z... ayant été mortellement blessée au cours d'une collision de son automobile avec celle de M.

Source officielle
CC

civ2

60794d1f9ba5988459c4811d

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372304cd580146774045e8

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 27 juillet 1989, Christian Z..., qui circulait en motocyclette, a été mortellement blessé

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de la Sarthe etc/Mme D

61372230cd580146773faf1f

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

A... ayant fait irruption sur une chaussée, Mme X..., qui circulait en automobile, a freiné et que Mme D..., qui suivait à motocyclette, n'a pu éviter de la heurter par l'arrière ; qu'ayant été blessée

Source officielle
CC

civ2

61372230cd580146773faf22

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

. ; qu'ayant été blessé, M. Z... a, le 19 juillet 1989, assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

61372205cd580146773f9948

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Papeete, 7 novembre 1991), que l'automobile de Mme Y..., qui circulait en agglomération à Papeete, a heurté, renversé et blessé

Source officielle
CC

civ2

6137220ecd580146773f9dbb

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 16 mai 1991), que Frédéric Y... ayant été mortellement blessé

Source officielle
CC

civ2

613721facd580146773f9359

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

X... a assigné l'auteur du coup de feu qui l'avait blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372217cd580146773fa284

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 31 octobre 1991), que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de Mlle Y... et celle de Mme X... venant en sens inverse ; que, blessée

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd2d5

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Y..., lui-même blessé par M. X..., a demandé réparation de son préjudice devant la juridiction civile ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir retenu la responsabilité entière de M.

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3a9

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Y..., arrivant sur sa droite d'une voie constituée par l'ancien tracé de ce chemin ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

613722e1cd58014677402ab7

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

X... a été blessé par la chute d'un cadre en acier, dont M. Z..., préposé de M. Y..., procédait au déchargement à l'aide d'un chariot élévateur; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

613722f2cd58014677403970

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

X... a été blessé dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

é entre l'accident et la faute qu'elle a retenuec/M. X

613722d3cd58014677401f34

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

X..., blessé, a réclamé la réparation de son préjudice; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité le droit à indemnisation de M.

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt de n'avoir accueilli la demande du premierc/M. X

613723f0cd580146774102c7

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

. ; que les deux conducteurs ont été blessés ; que, sur actions respectives en responsabilité et indemnisation de leur part, leurs droits à indemnisation ont été réduits, pour chacun, à 60 %, compte tenu

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157d7

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

X..., ayant été blessé au cours d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de M.

Source officielle
CC

civ2

60794ec69ba5988459c48fb9

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Versailles, 5 novembre 2004), que Florence X... a été renversée par son propre véhicule, parti en marche arrière alors qu'elle en était descendue pour fermer la porte du garage de son domicile ; que, blessée

Source officielle

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