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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372150cd580146773f2bc2
9 janvier 1991
X... monta sur une échelle mais, ayant touché une des poutrelles qui bascula et tomba, pour éviter la pièce métallique, il sauta de l'échelle et se blessa ; qu'il demanda réparation de son dommage à M.
613723c9cd5801467740e23d
5 juillet 2001
Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 1999), que M. de Y..., ayant été blessé par
61372158cd580146773f300c
24 octobre 1990
Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 1989), que Mme A... fut blessée
Donne défaut contre la CPAM de Seine-et-Marne etc/Mme Z
61372169cd580146773f38b7
10 avril 1991
Z... ayant été mortellement blessée au cours d'une collision de son automobile avec celle de M.
60794d1f9ba5988459c4811d
19 juin 2003
Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.
61372304cd580146774045e8
4 mars 1998
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 27 juillet 1989, Christian Z..., qui circulait en motocyclette, a été mortellement blessé
Donne défaut contre la CPAM de la Sarthe etc/Mme D
61372230cd580146773faf1f
8 juin 1994
A... ayant fait irruption sur une chaussée, Mme X..., qui circulait en automobile, a freiné et que Mme D..., qui suivait à motocyclette, n'a pu éviter de la heurter par l'arrière ; qu'ayant été blessée
61372230cd580146773faf22
. ; qu'ayant été blessé, M. Z... a, le 19 juillet 1989, assigné en réparation M.
61372205cd580146773f9948
2 février 1994
loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Papeete, 7 novembre 1991), que l'automobile de Mme Y..., qui circulait en agglomération à Papeete, a heurté, renversé et blessé
6137220ecd580146773f9dbb
5 janvier 1994
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 16 mai 1991), que Frédéric Y... ayant été mortellement blessé
613721facd580146773f9359
17 novembre 1993
X... a assigné l'auteur du coup de feu qui l'avait blessé, M.
61372217cd580146773fa284
16 mars 1994
Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 31 octobre 1991), que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de Mlle Y... et celle de Mme X... venant en sens inverse ; que, blessée
61372273cd580146773fd2d5
22 mars 1995
Y..., lui-même blessé par M. X..., a demandé réparation de son préjudice devant la juridiction civile ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir retenu la responsabilité entière de M.
61372275cd580146773fd3a9
8 mars 1995
Y..., arrivant sur sa droite d'une voie constituée par l'ancien tracé de ce chemin ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.
613722e1cd58014677402ab7
4 juin 1997
X... a été blessé par la chute d'un cadre en acier, dont M. Z..., préposé de M. Y..., procédait au déchargement à l'aide d'un chariot élévateur; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.
613722f2cd58014677403970
17 décembre 1997
X... a été blessé dans un accident dont M.
é entre l'accident et la faute qu'elle a retenuec/M. X
613722d3cd58014677401f34
19 février 1997
X..., blessé, a réclamé la réparation de son préjudice; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité le droit à indemnisation de M.
à l'arrêt de n'avoir accueilli la demande du premierc/M. X
613723f0cd580146774102c7
14 novembre 2002
. ; que les deux conducteurs ont été blessés ; que, sur actions respectives en responsabilité et indemnisation de leur part, leurs droits à indemnisation ont été réduits, pour chacun, à 60 %, compte tenu
61372470cd580146774157d7
3 juin 2004
X..., ayant été blessé au cours d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de M.
60794ec69ba5988459c48fb9
13 juillet 2006
Versailles, 5 novembre 2004), que Florence X... a été renversée par son propre véhicule, parti en marche arrière alors qu'elle en était descendue pour fermer la porte du garage de son domicile ; que, blessée
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