OUVRIER DE CHAI A SON SERVICE DU 15 NOVEMBRE 1965 AU 24 FEVRIER 1969 LA SOMME DE 800 FRANCS REPRESENTANT LE 13EME MOIS POUR L'ANNEE 1968, LA DECISION ATTAQUEE SE BORNE A RELEVER QUE LA CONVENTION COLLECTIVE

Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal de la société Les Chais du Gislot : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société les Chais du Gislot a engagé en 1974 M.

revendiqué la propriété, les juges du second degré, tant par motifs propres que par motifs adoptés, constatent que le prévenu a transféré, entre les 25 juin et 27 juin 1991, 378 hectolitres de vin dans son chai

l'association Les Plumes Bio d'Acal I stipulent que « fait partie de l'association » toute personne morale ou physique, à jour de sa cotisation ayant la qualité d'agriculteur certifié en élevage de volaille de chair

H... en suite de l'achat du véhicule auprès de la société Europauto, que les mentions relatives à la marque, au modèle, aux caractéristiques, au numéro de châssis, à la date de première mise en circulation

les défauts de conformité apparents ; qu'en l'espèce, les spécifications de la commande de la société Tpm auprès de la société Ms 42, répercutées ensuite à la société Doosan avec spécification d'un châssis

le secteur d'activité professionnelle déclaré par le constructeur ; qu'après avoir constaté que le contrat d'assurance à effet du 1er mars 2010 garantissait l'activité de "vente en gros d'articles de chaix

, statuant en nouveau, dit que l'expertise portera également sur le désordre n° 12 concernant le remplacement des barillets de portes des logements et le désordre n° 24 concernant l'impropriété des châssis

X..., engagé le 30 août 1976 par la société Marnier Lapostolle en qualité d'employé de chai, a été licencié par lettre du 20 avril 1988 ; Attendu que, pour débouter le salarié de sa demande en paiement

ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que, le 5 juillet 2000, Mme X... a fait pratiquer une saisie conservatoire sur le vin appartenant à la société Paul Olivier et se trouvant dans les chais

Chaffai Z..., demeurant 13, place Saint-Pierre, 42400 Saint-Chamond, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme Fatima Y..., demeurant

CHARRIER, demeurant ... (Hautes-Alpes), 2°) de Madame veuve Jules Y..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 3°) de Madame A... Z...

CHARRIER, demeurant Le Poire sur Vie (Vendée), ..., Le Beignon Basset, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

tour n° 9, appartement n° ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de Mme Maria Y..., demeurant à Coulounieux Chamiers

vitrage n'était pas réglementaire et que, pour s'être accompagnée de sensibles changements et compléments tels que toiture en double pan, établissement de parois, l'une fixe, l'autre constituée de châssis

Jacques Pierre E..., notaire, successeur de la SCP Posati-Rombaldi, demeurant l'Oasis, ..., 4 / de Mme Julie C..., épouse E..., demeurant ..., 5 / de Mme Catherine E..., épouse Charrier, demeurant

avec des justifications annexées suffisantes puissent porter atteinte aux droits des autres copropriétaires, que la seule existence en partie centrale d'un puits de lumière par l'installation d'un châssis

dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE compte tenu de la hauteur des maçonneries de 2,32 mètres, de la nécessaire obligation de mettre en place une ventilation haute, la société BLUES ALU TAHITI a fabriqué des châssis