Gilles F... : 1 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice matériel, - M.

..., lieutenant de police etlou Lionel G..., brigadier de police etlou Jacques F..., brigadier de police, en poste à Avignon, Michel A..., adjudant et/ ou Philip I..., maréchal des logis chef etlou Gilles

exposés par la partie civile, doit être réclamée par cette dernière ; qu'en l'espèce, il résulte des propres mentions de l'arrêt attaqué que seuls Patrick J..., Sylvie Z..., épouse J..., Bernard J... et Gilles

de remmoulage (chèque de 650 euros du 28 août 2007 et chèque de 100 euros du 2 février 2008), elle affirmait s'être livrée à une pratique courante et avoir ainsi encaissé des chèques à la demande de gitons

question d'associés ; qu'ainsi, il ne contestera pas, mais sans pour autant en donner une explication plausible, avoir fait un aller et retour dans la journée du 18 juin 1998 depuis Cannes jusqu'à Girone

Gilles (T 10) a été appelé de sa chambre et introduit dans l'auditoire où il a été à nouveau entendu oralement sous la foi du serment précédemment prêté ce dont la Cour et les jurés ont été avertis (P.V

Abdallah Y... et Françoise X... du 21 septembre 2000 déjà évoquées démontrent clairement que celle-ci fait les comptes avec lui et vérifie personnellement les répartitions entre Abdallah Y... et Gilles

Gilles A... » (cf. arrêt du 1er juillet 2015, p. 12) ; que pour statuer comme elle l'a fait, la cour d'appel de renvoi a retenu qu'il convenait « d'apprécier la situation de chacune des pièces objets de

que la découverte dans son domicile [...] le 21 mars 2013, d'une mallette contenant un géo-traceur acheté le 11 octobre 2012 au nom d'un tiers, avec son chargeur sa carte SIM et son mobile, et d'un gilet

Gilles X..., Jean-Christophe Y..., Jean-Marie A... , de Mme Josiane Z..., épouse A..., des sociétés JJM, Locasalles et VV Immobilier, et de M.

Gilles B..., auteur de signatures des pièces de comparaison CGJ, n'est pas l'auteur des signatures qui lui sont attribuables sur les pièces de question QGJ.

de ces boîtes en plastique à empiler les unes dans les autres ; que Mme Y... confirme que c'est ainsi que Mme X... lui a rapporté l'incident, évoquant le fait que Raphaël était tombé sur des boîtes gigognes

Vu les mémoires en demande et en défense, et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée : "- d'avoir autorisé Gilles

transfert du litige Z... relatif à la machine défectueuse Combidrum (1691839 euros) ; que le caractère particulièrement aléatoire de ce litige était mis en évidence par le commissaire aux comptes de BR 77, Gilles

cette entreprise et corrigées par son frère ; enfin que la SARL EGCR n'était qu'une société de fourniture de main d'oeuvre, les Constructions Comtoises lui fournissant chantiers et matériaux ; que Gilles

F..., inspecteur en poste à la direction des vérifications nationale et internationale, 5ème brigade de vérifications des comptabilités informatiques, sise ..., 31000 Toulouse, Gilles G..., inspecteur

Gilles C... dont la mission était d'arbitrer les demandes d'achats présentées par les formateurs et de les transmettre à Mme X..., logisticienne approvisionneuse, qui en négociait les prix auprès des fournisseurs

AW... épouse Gilain, demeurant ..., 99 / de M.

Gilles E... et de Mme Malika F..., ils ne peuvent être considérés comme de nature à mettre mal la reconnaissance de M. X... par M. G... dès lors que M.

domicile certaines provenaient de l'épave du St Prosper échouée en baie de Rosas, prélevées entre les années 2000 et 2007 d'autres pièces provenaient de l'épave du Prosper F..., d'une épave antique de Giens