sur la bouche, en lui caressant les fesses et le sexe après avoir glissé l'une de ses mains dans sa culotte, seul vêtement qu'elle avait conservé et finalement lui prendre l'une de ses mains pour la guider

Première Page et à ses deux seuls associés qui en retiraient leurs moyens d'existence ; que ce mercantilisme est incompatible avec l'esprit qui préside à l'organisation des lotos traditionnels et doit guider

les nécessités de service " ; que certains de ces studios dits " supplémentaires " sont, selon les dires du prévenu lui-même, mis à la disposition de ses clients les " tours opérators ", pour leurs guides

celui-ci, prêtre à Doué-la-Fontaine, depuis 1976, était devenu ami de leur famille, catholique pratiquante, chez laquelle il avait souvent été invité à déjeuner et avait ainsi eu auprès d'elles un rôle de guide

maltraité ; qu'il habite en effet à Tresserve et travaille ordinairement à Aix-les-Bains ; qu'il se rend souvent à des réunions à Chambéry au siège de l'OPAC, cette ville étant distante, d'après le guide

conduite de la procédure d'arbitrage, entre l'application des règles et procédure de la CCI et celles de la CNDUCI ; que la cour d'appel a jugé que cette clause, qu'il lui appartenait "d'interpréter (…), guidée

troisième moyens du pourvoi incident formé par Mme Y..., veuve X..., et le moyen unique du pourvoi incident de la Fondation Institut Pasteur et de la Fédération nationale des clubs et écoles des chiens guides

[UW] [WX], domicilié [Adresse 5], 23°/ à la commune de [Localité 32], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 29], 24°/ à l'Association de chiens guides d'aveugles

L'expert estime que ces valeurs sont confirmées par un ouvrage qu'il a utilisé, le guide des éditions [R].

motivation que l'expert devait procéder en toute liberté et écarter l'application de la méthode de calcul prévue par les statuts, alors, au contraire, que ce sont justement les statuts qui doivent le guider

X..., l'arrêt retient qu'en l'absence de mauvaise foi manifeste de ce dernier, qui n'était pas guidé par une volonté de nuire, cette rupture n'est pas fautive ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle

Z..., récemment embauché, n'était pas encore sous contrat d'adaptation, lequel imposait la présence, tout au long de ce contrat, d'un tuteur chargé de l'accueillir, l'aider, l'informer, le guider, de sorte

depuis son embauche auprès de France Tourisme au mois de juin 2005, les jours où il travaillait du jeudi au lundi, il voyait Monsieur Y... à partir de 18 heures et tard ; que Monsieur A... chauffeur guide

X... demandent réparation du préjudice causé par la suppression illégitime du ducroire et des services Guildes à hauteur de la somme de 525.129,66 euros, faisant valoir la volonté de la société Guilde

"dispositions générales de banque" et "condition générales des principales opérations des particuliers", non signés par les emprunteurs, le premier se référant lui-même à un troisième document dit "guide

que les circonstances dans lesquelles l'accident a eu lieu sont décrites dans trois pièces du dossier ; que dans leur rapport du 30 août 2001 la directrice et l'animatrice du groupe exposent que le guide

policiers municipaux requis », quand ce n'est pas le chien, simple outil, qui apporte son assistance technique aux enquêteurs, mais le maître-chien ou le responsable de l'équipe cynophile, dont l'analyse, guidée

testament était conforme à la volonté de la testatrice, le Tribunal s'était justement interrogé sur la réelle incapacité physique de la testatrice ; qu'elle a retenu que le " principe même de la main guidée