Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1998, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Andrey, Alain Y..., dont le siège social

Alain, - B...

; ""les viols ci-dessus spécifiés ont-ils été commis avec cette circonstance qu'Alain X... est le père légitime d'Isabelle X... ?"

Alain, - Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 16 septembre 1993, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à la peine de 3 000 francs d'amende et a prononcé la suspension

Alain X..., en qualité d'agent producteur, son père, M.

de procédure pénale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé l'administration fiscale à procéder à des opérations de visite et saisie dans les locaux situés à Asnières-sur-Seine occupés par Alain

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt pénal condamne X... à la peine de douze années de réclusion criminelle et que l'arrêt civil condamne Alain

Allain que ses dépenses personnelles de nourriture et de vêtements, d'autre part, que celle-ci avait un revenu mensuel de l'ordre de 2 000 francs par mois ; qu'en statuant comme elle a fait, la cour d'appel

Alain Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 novembre 1993 par le juge de l'expropriation du département de Loire-Atlantique, siégeant

Alain B..., demeurant rue Waroquiez à Charleville-Mézières (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) de

Alain, - LA SOCIETE GAN ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2000, qui, dans les poursuites suivies contre le

caractère déterminant ; qu'il est simplement démontré en effet que le prévenu qui au sein de l'étude notariale s'était vu plus spécialement confié le suivi des opérations dans lesquelles intervenaient Alain

Alain, contre : 1 ) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 2 février 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour délits de fraude aggravés et publicité

de motifs ; "en ce que par arrêt incident du 16 mars 2004, la Cour a refusé de reporter les débats à une session ultérieure pour que puissent être entendus les témoins Clotilde Y..., Pierre Y..., Alain

civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2014 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Maisons Alain

X..., demeurant ... (6e), 4 / de Mme X... épouse de feu Alain X..., demeurant ... (15e), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Y... et six autres personnes ont promis de céder à Alain A... des actions de la société MD finances ; que cette promesse contenait une clause de révision du prix prévoyant qu'une créance détenue par la

Le sinistre de la pierre découle d'une mauvaise exécution par l'entreprise BPG du rinçage + neutralisation du décapant alcalin qu'elle a utilisé pour l'élimination des silicates.