[Q] fondée sur un défaut de conformité, l'arrêt retient que, lors de la vente, un compte-rendu d'expertise précisait que la jument était "apte à l'usage de cheval de sport", les examens portant la mention

X... pour lui confier l'entraînement des chevaux dont il est propriétaire ; que par lettre du 6 mars 2008, M.

et sur le second moyen, pris en ses trois branches, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... a été victime d'une chute et s'est blessée au cours d'une promenade à cheval

B... ; qu'il fait valoir l'inutilité économique de conserver ces chevaux sans avenir, mais n'explique pas l'intérêt contraire de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE MELLE X..., QUI EFFECTUAIT UNE PROMENADE EN COMPAGNIE D'AUTRES CAVALIERS SUR UN CHEVAL APPARTENANT A M.

ENTRETENAIT GRATUITEMENT LE CHEVAL DE COUPON EN COMPENSATION DU LOCAL MIS A SA DISPOSITION DE SORTE QUE DES LIENS DE PREPOSITION UNISSAIENT LE PROPRIETAIRE DU CHEVAL ET LES EPOUX Y..., X...

19ème siècle des corridas dites "à l'espagnole" comportant la mise à mort du taureau dans l'arène; que la corrida "à la portugaise", c'est-à-dire comportant des poses de banderilles par un matador à cheval

de déterminer qui, de Paul Y... ou d'Alain X..., était le propriétaire de la jument Quesades et de ses produits, une décision de justice passée en force de chose jugée ayant attribué la propriété du cheval

"5) Bruno X..., à Dunkerque le 4 décembre 2001, a t-il exercé une action de pêche dans le chenal d'accès ouest du port de Dunkerque ?

rendu établi par ceux-ci, faisait état d'éléments inconnus à la date du 7 août 2001, tels la prétendue perception par Martial X... d'une commission de 15 245 euros en septembre 2001 ou la vente d'un cheval

motifs, manque de base légale ; "en ce que les membres du tribunal maritime commercial ont répondu affirmativement à la question suivante : ""Bertrand X..., le 25 juin 2001 à Dunkerque, dans le chenal

apos;obstacles après la vente, la cour d'appel a violé les articles L. 211-5 et L. 211-7 devenus les articles L. 217-5 et L. 217-7 du code de la consommation ; 3°/ que, pour être conforme, un cheval

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 21 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 5 janvier 1996, assigné le directeur des services fiscaux de l'Ain devant

CARACTERISEE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE PHILIPPE Y..., AGE DE 10 ANS, PRENAIT SA LECON D'EQUITATION AVEC DEUX AUTRES ELEVES LORSQUE, CES DERNIERS AYANT SAUTE UN OBSTACLE, SON CHEVAL

Nous souhaiterions avoir des éclaircissements sur ces faits. 2- Entre décembre 1995 et mai 1996, un autre médicament vétérinaire a été expérimenté sur quelques-uns de vos chiens atteints de toux du chenil

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, qui est recevable : Vu les articles 1915, 1927, 1928, et 1315 du Code civil ; Attendu que Mlle X... avait mis son cheval

S'EST ADRESSEE A LA SOCIETE TRANSPORTS INTERNATIONAUX LACOMBE (TIL) POUR FAIRE TRANSPORTER, PAR FER DE PARIS A CAGNES-SUR-MER, UN CHEVAL DE COURSE LUI APPARTENANT QUI, A L'ARRIVEE A DESTINATION DU WAGON

R... en particulier lorsqu'ils faisaient du cheval ou de la moto ; Mais attendu qu'en se déterminant ainsi, sans expliquer en quoi M.

(portant distinctement casaque et toque jaunes, et le cheval de M.

En l'espèce il est établi et non contesté qu'aux dernières élections des DP sur l'établissement de CHELLES/CLAYE SOUILLY, tant l'Union locale CGT de CHELLES que M.