ordonnée par le magistrat instructeur-que la date de réception de la déclaration à la CNIL, soit le 16 mars 1992, coïncidait avec la date de la mise en service de la version définitive du logiciel GEMETIX

S... coupable des faits de la prévention, à l'exception de ceux d'offre ou cession de stupéfiants qui ne sont pas établis ; "et aux motifs éventuellement adoptés que concernant la genèse des faits, il

de renouvellement de contrat en raison de son origine, de son sexe, de ses moeurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de ses caractéristiques génétiques

menti au vendeur car l'administration n'avait jamais eu l'intention d'acheter ; qu'après avoir déclaré qu'il avait créé la SCI, il avait tenté de faire croire aux enquêteurs qu'il était étranger à la genèse

matériel, ainsi qu'un élément intentionnel ; que le rapport d'expertise judiciaire, réalisé par monsieur [W] 25 mai 2011, a révélé que des bons au porteur souscrits par [V] [Q] auprès de la compagnie GeneraIi

X... ne démontrait pas, comme il le prétendait, avoir une résidence connue à Paris, la cour d'appel a pu en déduire que, dans ces circonstances, le jugement genevois avait été rendu à l'issue d'une procédure

chaleur litigieuse ne fonctionne pas non seulement parce que la vanne 04 voies ne remplit pas son rôle mais également parce que cette pompe à chaleur n'est.pas adaptée aux conditions climatiques de SAINT GENEST

des conditions de travail concernant la mise en place des règles de sécurité ( suite aux réunions des 4 novembre-16 décembre 2013- 21 janvier 2014 et 17 février 2014)", n°8 sur l' "impact du projet Génésis

promoteur susceptible de réaliser cette opération immobilière, que 1e maître d'oeuvre justifie d'ailleurs, à cette fin, l'avoir mis en relation avec deux sociétés: Kaufman et Broad et la société SC GENESIS

de la nature du poste occupé », que « l'employeur explique, sans être démenti sur ce point, que dans leurs tâches courantes, Mmes [I] et [G] n'ont pas besoin de naviguer dans SAP et n'utilisent que GENESIS

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler l'ordonnance de renvoi ; " aux motifs que les actes diligentés par le juge d'instruction genevois

Monsieur X..., et si celle-ci a d'abord été classée sans suite, une instruction pénale a ensuite été menée, or celle-ci a confirmé les griefs de la Société CBI ; qu'en effet, le Juge d'instruction genevois

Emile B... et des sommes portées au crédit du compte ouvert par Bruno Z... dans un établissement bancaire genevois ; qu'en réponse à ces éléments objectifs du dossier, l'inculpée a fourni deux versions

antérieure au 18 juin 2008 ; "aux motifs que sur la prescription également soulevée par les époux M..., que la mesure de démolition est une mesure à caractère réel que l'on peut qualifier de "sui generis

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le moyen tiré de la violation de l'ordre public français dans la recherche des preuves, fondé sur une ordonnance prise par un magistrat genevois

par ses soins avant la relation sexuelle et rappelle que l'expertise biologique a mis en évidence un mélange compatible avec leurs deux ADN sur la tête et le corps d'une tondeuse et que le profil génétique

. ; que son empreinte génétique est relevée sur une cagoule découverte dans le box ; qu'il est scripteur d'une feuille de comptes jetée dans la poubelle de la cuisine de l'appartement de Sylvain Y... ;

Journal Officiel du 28 août 1992, l'octroi des restitutions communautaires est subordonné à la présentation du document délivré par les organisations raciales UPRA et Herd Book, comportant la valeur génétique

Aux motifs réputés adoptés sur l'annulation des rachats de cotisations qu'en application de l'article L 351-14 du CSS, sont prises en compte par le régime générai de Sécurité Sociale, pour l'assurance

que le 21 novembre 2011, la PJ de Marseille a établi un rapport de renseignements, lu à l'audience par le président, et que la cour et le jury ont estimé particulièrement important pour comprendre la genèse