Michel Y..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel Y..., demeurant ... (4e), 3 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant ... (4e), 3 / de la société Bateg construction, venant aux droits de la société Bateg, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, sise ...

Michel Y..., demeurant Bois de Mongran à Verfeuil (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M. Maurice X..., demeurant ...

Daniel XN..., demeurant place Raoul Follereau au Pont Saint-Michel, Bourgoin Jallieu (Isère), 52°) M.

Mario YM..., demeurant ... à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), 698/ Mme Hélène YN..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 708/ M.

(maison maternelle Fondation Louise Koppe) et déclarés, dans une sommation interpellative du 24 septembre 1993, comme étant sans domicile, 71 / de la maison maternelle Fondation Louise Koppe, dont le

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 13 juin 1996, qui, pour mise en vente de produits propres à effectuer la falsification de denrées alimentaires, nuisibles

Michel-Ange, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 avril 2004, qui, sur renvoi après cassation, pour recel d'escroquerie commise en bande organisée, a confirmé

Michel, - RIFFAUD Colombe, épouse BUCAILLE, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1996, qui a condamné le premier, pour faux, usage de faux et recel

en avril ou en mai ; "que le planning de la Maison de la Bière fait apparaître sa présence à compter du 5 octobre, alors qu'il n'était pas inscrit au registre du personnel ; "que Micheline Le Somptier

les accusations portée par Elodie ont toujours été, de bout en bout précises et constantes ; qu'Elodie a toujours expliqué qu'à cette époque, âgée de 9 ans, elle avait été, durant son séjour, chaque matin

Michel C..., Mme Yvonne WWWW... VVVV... D... épouse C..., Mme MichèleAAAAA... , M. Jean-WWWW... G..., M. Emmanuel H..., M. Guénolé QQQQ... , Mme Michèle Agnès WWWW... J... épouse QQQQ... , M.

Michel B..., 3 / Mme Gisèle D..., épouse B..., domiciliés ensemble au siège du GAEC de l'Ourtet Moussac, 12550 Coupiac, 4 / Mme Odette X..., épouse D..., domiciliée au siège du GAEC de l'Ourtet

Jean-Michel X..., demeurant ... à Villers-sur-Mer (Calvados) 28/ M.

Mario C..., demeurant à Morsang-sur-Orge (Essonne), ..., 2°/ la société C..., société à responsabilité limitée, dont le siège est à Morsang-sur-Orge (Essonne), 89,route de Corbeil, en cassation d'un

Liberat, demeurant ..., 41°/ Mme Maria XY... B..., épouse XY...

Michel Z..., demeurant ..., 6°/ de M.