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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721accd580146773f5ea0

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Billault, Bonneval (Eure-et-Loir), 2°/ de Mme Nadine E..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a92a

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Vire (Section commerce) , au profit : 1 / de Mme Nadine Z..., demeurant ...,

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740af27

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Stanislaw Y..., demeurant ..., 2 / de Mlle Françoise B..., demeurant ..., 3 / de Mlle Nadine A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2000

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a0d9

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alain Z..., 2 / de Mme Nadine X..., épouse Z..., demeurant tous deux 65190 Goudon, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

soc

6137222bcd580146773faca7

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

activités diverses), au profit : 1 / de Mme Huguette Z..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 2 / de Mme Martine D..., demeurant à Cenac (Gironde), 31, lotissement Le Pin Franc, 3 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f9592

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Leblanc, 3 / Mme Nadine B..., demeurant à Bauvin (Nord), ..., 4 / Mme Marie-France X..., demeurant à Ostricourt (Nord), Le Point du Jour, ..., 5 / Mme Françoise Y..., demeurant à Mons-en-Pèvèle

Source officielle
CC

soc

61372204cd580146773f987e

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

immeuble "Ile-de-France", 4, place de la Pyramide, Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ1

61372215cd580146773fa163

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

(Nord), 2 / Mme Nadine Z..., épouse Y..., demeurant ci-devant 10, rue du Bois Luget au Pian (Gironde), et actuellement ...

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa92c

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Le Jaillard (Loiret), ..., 4 / Mme Christelle E..., demeurant à Chateauneuf- sur-Loire (Loiret), ..., 5 / Mme Reine C..., demeurant à Cerdon-du-Loiret (Loiret), route des Quenoux, 6 / Mlle Nadine

Source officielle
CC

civ1

6137225bcd580146773fc484

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

l'arrêt attaqué dit que son nom est A., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Jeanine A. et autre, 2 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773feb3b

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

France, société anonyme, dont le siège est ZAC de Valentin, 25480 Valentin, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

61372278cd580146773fd606

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Hocine X..., 2 ) de Mme Nadine X... née Denis, demeurant ensemble ..., à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
CC

civ2

613721a4cd580146773f583b

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Patrice X..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 3°) Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant lieu-dit "Argles" à Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne), 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

613722c2cd580146774011f0

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Elie Y..., 2°/ Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre), au profit : 1°/ de la société

Source officielle
CC

civ3

613722dbcd580146774025de

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Yves Z..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble Villa "La Orana", Le Camp de Jeanne, 83390 Cuers, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ2

613722b6cd580146774007c4

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Michel B., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile), au profit de Mme Nadin R., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,

Source officielle
CC

civ3

613722cdcd58014677401ad2

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Michel X..., 2°/ de Mme Nadine X..., son épouse, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

61372248cd580146773fbb50

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Philippe Z..., 4 / de Mme Nadine Y..., demeurant tous deux ... à Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

civ2

6137224bcd580146773fbcd0

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine, X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet

Source officielle
CC

comm

613723f9cd58014677410a51

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., mandataire judiciaire, agissant

Source officielle

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