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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201884
18 décembre 2014
du travail le 5 septembre 2005, a adressé le 3 juillet 2007, avant consolidation - prononcée le 14 avril 2008 - un nouvel arrêt de travail en raison d'une intervention chirurgicale pratiquée sur son genou
ECLI:FR:CCASS:2015:C200488
26 mars 2015
conduisait alors qu'il était éthylique, souffrait d'une neuropathie, d'une fracture de la malléole interne droite pour laquelle l'immobilisation avait été prématurément retirée, d'une grave entorse du genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100324
20 mars 2014
est avéré au vu des constatations médicales opérées par le Docteur Z... dans le cadre de son rapport d'expertise que les séquelles motrices et sensitives dont a été atteinte Madame Y... au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2014:C201636
23 octobre 2014
X... plia alors les genoux, pris les plaques en les soulevant et les poussant pour les remettre sur les grilles du Clark et ce de façon stable.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10689
16 septembre 2020
T... n'a pas hésité à lui demander de s'habiller autrement et de s'asseoir sur ses genoux - que le comportement de Monsieur L...
ECLI:FR:CCASS:2014:C100530
28 mai 2014
octobre 2012) montant qui apparaît excessif au regard de ses ressources ; qu'elle justifie, par des pièces médicales en date du 9 octobre 2012 et 18 octobre 2012, subir des séances de rééducation du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01392
7 juillet 2016
Le chirurgien a pu me proposer une date rapide, je rentre à l'hôpital le 30 mars 2010 et je serai opérée le 31, pour info pas de rapport avec mon genou » démontre à l'évidence que cette opération et les
ECLI:FR:CCASS:2021:C210694
16 décembre 2021
incarcération ; qu'en réalité, la méconnaissance de la gravité de son traumatisme et la minimisation par elle-même de ses troubles ont été à l'origine d'un défaut de soins ; que le traumatisme de son genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C200596
3 mai 2018
médicaux rejoignent, sur ce dernier point, les observations du docteur B... lequel mentionnait, dans sa dernière expertise, que la victime présentait « des lésions dégénératives tricompartementales du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C110049
10 février 2016
telles conditions, impliquant une maîtrise rapide de l'intéressé par un plaquage et un maintien au sol selon une technique consistant en un appui nécessairement important du fonctionnaire au moyen de son genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05326
2 décembre 2015
Ozgur Z..., dit « A... », responsable en France de la faction DHKPC, est blessé au genou de deux balles tirées par un pistolet automatique 7/ 65 par des membres non identifiés de la faction rivale THKPC
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02306
30 octobre 2018
Nicolas A..., l'interpellation se déroulant dans de telles conditions de difficulté qu'il s'ensuivait une chute générale au cours de laquelle le prévenu se blessait au genou gauche ; que les injures, menaces
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11377
21 novembre 2018
contesté indiquant qu'il s'agissait de l'adresse d'un docteur ; que l'employeur lui a par ailleurs indiqué le 14 octobre 2014 qu'il ne pouvait lui accorder un horaire aménagé (ensuite d'une entorse au genou
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00701
9 mai 2019
termes de motifs dont il ressort uniquement que le syndrome dépressif à l'origine de l'inaptitude physique est en "rapport partiel" avec la longueur anormale de l'arrêt de travail initial pour entorse du genou
ECLI:FR:CCASS:2009:C200973
11 juin 2009
remorques », Monsieur [I] [W] a, le 18 janvier 2004, provoqué un accident de la circulation après avoir perdu le contrôle de son véhicule en raison de la présence de son chien qui lui a sauté sur les genoux
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00250
2 mars 2016
d'imprécision en ce qu'elle avait déclaré avoir retrouvé son mari pendu, ses pieds étant à 1 mètre 60 du sol, et qu'elle s'était positionnée de façon à ce que les pieds de son mari reposent sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05263
22 novembre 2016
intéressé, lesquels sont au demeurant corroborés par les documents techniques et photographiques communiqués à l'expert et versés aux débats qui mettent en évidence les positions (courbé, couché à genoux
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02412
2 décembre 2020
était en larmes, mutique, en état de choc, présentait des ecchymoses de couleur marron clair de la face externe du bras droit, deux ecchymoses au niveau lombaire, une douleur avec impotence au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C201488
8 juillet 2010
liste des experts près la Cour d'appel d'Amiens, expose : " l'intéressée présente, selon le dossier médical de mise en invalidité établi en Algérie, des douleurs articulaires touchant à la fois les genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C101100
1 octobre 2014
X..., qui avait contracté une infection nosocomiale lors d'une ligamentoplastie du genou pratiquée, le 11 juin 1998, par M.
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