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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201884

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

du travail le 5 septembre 2005, a adressé le 3 juillet 2007, avant consolidation - prononcée le 14 avril 2008 - un nouvel arrêt de travail en raison d'une intervention chirurgicale pratiquée sur son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200488

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

conduisait alors qu'il était éthylique, souffrait d'une neuropathie, d'une fracture de la malléole interne droite pour laquelle l'immobilisation avait été prématurément retirée, d'une grave entorse du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100324

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

est avéré au vu des constatations médicales opérées par le Docteur Z... dans le cadre de son rapport d'expertise que les séquelles motrices et sensitives dont a été atteinte Madame Y... au niveau du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201636

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

X... plia alors les genoux, pris les plaques en les soulevant et les poussant pour les remettre sur les grilles du Clark et ce de façon stable.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10689

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

T... n'a pas hésité à lui demander de s'habiller autrement et de s'asseoir sur ses genoux - que le comportement de Monsieur L...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100530

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

octobre 2012) montant qui apparaît excessif au regard de ses ressources ; qu'elle justifie, par des pièces médicales en date du 9 octobre 2012 et 18 octobre 2012, subir des séances de rééducation du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01392

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Le chirurgien a pu me proposer une date rapide, je rentre à l'hôpital le 30 mars 2010 et je serai opérée le 31, pour info pas de rapport avec mon genou » démontre à l'évidence que cette opération et les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210694

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

incarcération ; qu'en réalité, la méconnaissance de la gravité de son traumatisme et la minimisation par elle-même de ses troubles ont été à l'origine d'un défaut de soins ; que le traumatisme de son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200596

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

médicaux rejoignent, sur ce dernier point, les observations du docteur B... lequel mentionnait, dans sa dernière expertise, que la victime présentait « des lésions dégénératives tricompartementales du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110049

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

telles conditions, impliquant une maîtrise rapide de l'intéressé par un plaquage et un maintien au sol selon une technique consistant en un appui nécessairement important du fonctionnaire au moyen de son genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05326

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Ozgur Z..., dit « A... », responsable en France de la faction DHKPC, est blessé au genou de deux balles tirées par un pistolet automatique 7/ 65 par des membres non identifiés de la faction rivale THKPC

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02306

Cassation

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Nicolas A..., l'interpellation se déroulant dans de telles conditions de difficulté qu'il s'ensuivait une chute générale au cours de laquelle le prévenu se blessait au genou gauche ; que les injures, menaces

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11377

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

contesté indiquant qu'il s'agissait de l'adresse d'un docteur ; que l'employeur lui a par ailleurs indiqué le 14 octobre 2014 qu'il ne pouvait lui accorder un horaire aménagé (ensuite d'une entorse au genou

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00701

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

termes de motifs dont il ressort uniquement que le syndrome dépressif à l'origine de l'inaptitude physique est en "rapport partiel" avec la longueur anormale de l'arrêt de travail initial pour entorse du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200973

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

remorques », Monsieur [I] [W] a, le 18 janvier 2004, provoqué un accident de la circulation après avoir perdu le contrôle de son véhicule en raison de la présence de son chien qui lui a sauté sur les genoux

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00250

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

d'imprécision en ce qu'elle avait déclaré avoir retrouvé son mari pendu, ses pieds étant à 1 mètre 60 du sol, et qu'elle s'était positionnée de façon à ce que les pieds de son mari reposent sur ses genoux

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05263

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

intéressé, lesquels sont au demeurant corroborés par les documents techniques et photographiques communiqués à l'expert et versés aux débats qui mettent en évidence les positions (courbé, couché à genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02412

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

était en larmes, mutique, en état de choc, présentait des ecchymoses de couleur marron clair de la face externe du bras droit, deux ecchymoses au niveau lombaire, une douleur avec impotence au niveau du genou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201488

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

liste des experts près la Cour d'appel d'Amiens, expose : " l'intéressée présente, selon le dossier médical de mise en invalidité établi en Algérie, des douleurs articulaires touchant à la fois les genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101100

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X..., qui avait contracté une infection nosocomiale lors d'une ligamentoplastie du genou pratiquée, le 11 juin 1998, par M.

Source officielle

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