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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10512

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Elle a perdu de nombreux kilos et m'a confié ses difficultés à dormir. Son moral s'est dégradé, sa confiance en elle a diminué. Elle allait au boulot avec la boule au ventre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01080

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Y... le dispense de l'utilisation de son bras gauche, l'employeur créait un poste consistant à vider 5 ou 6 fois par jour un paquet de 1 kilo de café pour remplir la machine. Dans ce sens, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00358

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

navire et la société CEC Lines sont fondés à se prévaloir des limitations de garantie ; que l'article 4. 5 de la Convention de Bruxelles du 25 août 1924 amendée fixe à 666, 67 DTS par colis ou 2 DTS par kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01396

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

suit : " Au cours du mois de janvier 2007, notre client HMP DIFFUSION a sollicité la communication de son état de stocks qui devaient être, selon bordereau de livraison UTT du 15 septembre 2006, de 460 kilos

Source officielle
CC

cr

éférence à la procédure suiviec/Albert Z

613725dacd58014677420ffd

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

(interpellé la veille avec dix kilos de cocaïne) qu'il indiquait à peine connaître ; que cette affirmation apparaissait peu crédible dès lors que le véhicule, avec lequel sa maîtresse Catherine L... était

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300209

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

D..., outre les éléments non probants ci-avant analysés, comprend l'indication que ce dernier n'a jamais vu ne serait-ce qu'un kilo de blé ou autres céréales stockés dans les bâtiments du corps de ferme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11097

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

nombre de courriels envoyés à « SUPERVISEUR » de 2012 et 2013, pour demander qu'on change le prix d'articles qui ne passent pas au bon tarif (pom-potes passe à 14,90 euros au lieu de 2,37 euros, prix au kilo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00935

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

contraire est réputée non écrite ; qu'il est ainsi fait reproche à la société UPS de ne pas avoir entreposé les 63 colis de la société Christian Dior Couture, de faible encombrement et poids, 416,2 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02291

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

des faits analogues, la Jurisprudence a considéré qu'il est raisonnable d'évaluer à 1,00 € les frais mensuels de lavage et de repassage engagés, ou bien que la fourniture d'un baril de lessive de 10 kilos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00891

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

soumettre cette expédition aux dispositions de la convention CMR régissant les transports internationaux de marchandises par voie routière, dont la limitation de responsabilité est de DTS 8, 33 par kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01979

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

2009 par des malaises successifs et justifiant un arrêt de travail à effet du 1er octobre 2009, toujours prolongé depuis lors, en rapport avec une grave dépression ; La perte de poids dépassant sept kilos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00221

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

CMA-CGM sera en conséquence condamnée à indemniser le dommage subi par la marchandise c'est-à-dire 3762 vitres sur les 5112 transportées soit 73,59 %, la limitation de responsabilité est de 2 DTS par kilo

Source officielle
CC

cr

énommée, des chefs d'homicides et blessures involontaires etc/M. Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2012:CR06238

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

publié le 7 mai 1986 au JOCE (L118), les taux maxima de radioactivité admissible dans le lait, produit témoin car très sensible, sont les suivants-à compter du 6 mai : inférieur à 500 Becquerels par kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01312

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

que malgré la gravité des faits qu'elle dénonce, en impliquant des tiers précisément identifiés, Mme [M] [Z] ne fait état que de suspicions, qui malgré l'ampleur des pièces produites - une centaine de kilos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00429

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Cette indemnité ne peut excéder : - en ce qui concerne la perte ou les dommages affectant la marchandise transportée elle-même, la somme de 3 euros par kilo ou son équivalent en litre de marchandises manquantes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00700

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

notification d'infraction à la société Aéro Métal and Alloys en date du 9 février 2012 (annexe 1, 2, 3 de l'administration) ; que l'administration des douanes constate ainsi la soustraction de 35.295,76 euros kilos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00193

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

d'Unidroit, la partie lésée peut demander l'ouverture de négociations ; que la société D2I dit que la forte et brutale hausse du coût des matières premières (variation jusqu'à 118 %, hausse de 20 centimes du kilo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300487

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

l'entreprise ; cette preuve n'est pas rapportée ; bien plus, il est établi par un courrier en date du 21 juillet 2004, émanant de la SAS CAPE SOCAP adressé à la SA CNIM que cette dernière a payé « 344 K¿ » (kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00065

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

victime d'un second accident du travail ; que le 16 novembre 1993, le médecin du travail a déclaré le salarié apte à la reprise de son poste de peintre sans port de charges supérieures ou égales à 20 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02536

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Y... a admis avoir pêché en avril 2007, dans le golfe du Lion, plusieurs kilos de thon rouge sans les inscrire pour ne pas imputer le quota national avant que le plus gros de la campagne ne démarre sur

Source officielle

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