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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10512
1 juillet 2020
Elle a perdu de nombreux kilos et m'a confié ses difficultés à dormir. Son moral s'est dégradé, sa confiance en elle a diminué. Elle allait au boulot avec la boule au ventre.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01080
25 novembre 2020
Y... le dispense de l'utilisation de son bras gauche, l'employeur créait un poste consistant à vider 5 ou 6 fois par jour un paquet de 1 kilo de café pour remplir la machine. Dans ce sens, M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00358
8 avril 2015
navire et la société CEC Lines sont fondés à se prévaloir des limitations de garantie ; que l'article 4. 5 de la Convention de Bruxelles du 25 août 1924 amendée fixe à 666, 67 DTS par colis ou 2 DTS par kilo
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01396
22 juin 2011
suit : " Au cours du mois de janvier 2007, notre client HMP DIFFUSION a sollicité la communication de son état de stocks qui devaient être, selon bordereau de livraison UTT du 15 septembre 2006, de 460 kilos
cr
éférence à la procédure suiviec/Albert Z
613725dacd58014677420ffd
29 janvier 2003
(interpellé la veille avec dix kilos de cocaïne) qu'il indiquait à peine connaître ; que cette affirmation apparaissait peu crédible dès lors que le véhicule, avec lequel sa maîtresse Catherine L... était
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300209
4 mars 2021
D..., outre les éléments non probants ci-avant analysés, comprend l'indication que ce dernier n'a jamais vu ne serait-ce qu'un kilo de blé ou autres céréales stockés dans les bâtiments du corps de ferme
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11097
26 septembre 2018
nombre de courriels envoyés à « SUPERVISEUR » de 2012 et 2013, pour demander qu'on change le prix d'articles qui ne passent pas au bon tarif (pom-potes passe à 14,90 euros au lieu de 2,37 euros, prix au kilo
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00935
21 novembre 2018
contraire est réputée non écrite ; qu'il est ainsi fait reproche à la société UPS de ne pas avoir entreposé les 63 colis de la société Christian Dior Couture, de faible encombrement et poids, 416,2 kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02291
19 octobre 2017
des faits analogues, la Jurisprudence a considéré qu'il est raisonnable d'évaluer à 1,00 € les frais mensuels de lavage et de repassage engagés, ou bien que la fourniture d'un baril de lessive de 10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00891
13 octobre 2015
soumettre cette expédition aux dispositions de la convention CMR régissant les transports internationaux de marchandises par voie routière, dont la limitation de responsabilité est de DTS 8, 33 par kilo
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01979
20 novembre 2013
2009 par des malaises successifs et justifiant un arrêt de travail à effet du 1er octobre 2009, toujours prolongé depuis lors, en rapport avec une grave dépression ; La perte de poids dépassant sept kilos
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00221
8 mars 2011
CMA-CGM sera en conséquence condamnée à indemniser le dommage subi par la marchandise c'est-à-dire 3762 vitres sur les 5112 transportées soit 73,59 %, la limitation de responsabilité est de 2 DTS par kilo
énommée, des chefs d'homicides et blessures involontaires etc/M. Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06238
20 novembre 2012
publié le 7 mai 1986 au JOCE (L118), les taux maxima de radioactivité admissible dans le lait, produit témoin car très sensible, sont les suivants-à compter du 6 mai : inférieur à 500 Becquerels par kilos
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01312
24 novembre 2021
que malgré la gravité des faits qu'elle dénonce, en impliquant des tiers précisément identifiés, Mme [M] [Z] ne fait état que de suspicions, qui malgré l'ampleur des pièces produites - une centaine de kilos
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00429
29 juin 2022
Cette indemnité ne peut excéder : - en ce qui concerne la perte ou les dommages affectant la marchandise transportée elle-même, la somme de 3 euros par kilo ou son équivalent en litre de marchandises manquantes
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00700
13 octobre 2021
notification d'infraction à la société Aéro Métal and Alloys en date du 9 février 2012 (annexe 1, 2, 3 de l'administration) ; que l'administration des douanes constate ainsi la soustraction de 35.295,76 euros kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00193
17 février 2015
d'Unidroit, la partie lésée peut demander l'ouverture de négociations ; que la société D2I dit que la forte et brutale hausse du coût des matières premières (variation jusqu'à 118 %, hausse de 20 centimes du kilo
ECLI:FR:CCASS:2015:C300487
5 mai 2015
l'entreprise ; cette preuve n'est pas rapportée ; bien plus, il est établi par un courrier en date du 21 juillet 2004, émanant de la SAS CAPE SOCAP adressé à la SA CNIM que cette dernière a payé « 344 K¿ » (kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00065
21 janvier 2009
victime d'un second accident du travail ; que le 16 novembre 1993, le médecin du travail a déclaré le salarié apte à la reprise de son poste de peintre sans port de charges supérieures ou égales à 20 kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02536
7 novembre 2017
Y... a admis avoir pêché en avril 2007, dans le golfe du Lion, plusieurs kilos de thon rouge sans les inscrire pour ne pas imputer le quota national avant que le plus gros de la campagne ne démarre sur
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