LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2008), que la SCI La Roche aux Loups (la SCI), propriétaire

- B 2 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires Résidence Saint-Roch - B 2 ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième

Au vu de ces articles, la société YVES ROCHER prétend au rejet des pièces qui ne concernent pas te contentieux t'opposant à Madame Y..., sans te citer expressément.

groupe Bouygues construction ; que devenu agent d'études le 15 février 2005, le salarié a signé le 18 mai 2005 un avenant à son contrat de travail en qualité de conducteur de travaux à l'agence de La Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Roche, société à responsabilité limitée, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène X..., veuve Y..., demeurant 19320 Saint-Bazile de la Roche,

directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1994 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de la société Participation Saint-Roch

procédure pénale et 405 du Code pénal, violation de la loi : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'une tentative d'escroquerie au préjudice de la société Yves Rocher

unique pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique du 6 juin 2006, la société Villa les Roches

"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".

, l'arrêt rendu le 12 janvier 2011, entre les parties, par la cour d'appel de Montpellier ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Déclare inopposable à la société d'exploitation de la Polyclinique Saint-Roch

Attendu qu'au sein de la société Laboratoires Roche-Nicholas, société à établissements multiples, l'Association des salariés dénommée ASRN procédait le 22 novembre 1999 à la désignation d'un délégué syndical

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole de la Vendée, dont le siège est à La Roche sur Yon (Vendée), ..., en

Le Roch, demeurant 4, parc de la Chênaie à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1°/ La

selon les arrêts attaqués (Poitiers, 4 juillet et 23 octobre 2007), que la société civile immobilière de la Terre du Verger (la SCI) a donné à bail au groupement agricole d'exploitation en commun des Roches

R..., cogérant de la société requérante, était, au jour de la décision, juge consulaire au tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon ; qu'aux termes de l'article 6 §1 de la Convention de sauvegarde des

qu'ayant relevé, par une interprétation souveraine du rapport d'expertise, exclusive de dénaturation, que l'expert indiquait qu'il avait constaté le caractère poussiéreux du sol et que si le produit Roc-Color