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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10295

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

plan de sauvegarde fin 2012 et 2013, et l'obtention d'un DEA de droit des contrats publics et privés, ne sauraient justifier l'absence de formation et d'accompagnement sur ces thématiques

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00758

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

dont le nom commercial est Mediascope, est inscrite au registre du commerce depuis le 26 janvier 1988 et a pour activité la production, l'enregistrement, l'édition d'oeuvres musicales, lyriques, théâtrales

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01737

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

David Y... exerçait par ailleurs des fonctions salariées de régisseur au sein de la société A LA FOLIE THEATRE, ce qui le conduit dans le cadre de la procédure qu'il a initiée à solliciter la requalification

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100141

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

enregistrement des sociétés phonographiques serait utilisée ou duplicatée avec l'accord desdites sociétés pour réaliser la sonorisation de tout film cinématographique, ou tout spectacle de scène, de théâtre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101275

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

afin de faire toute la clarté sur sa situation et avoir laissé à la disposition de son épouse l'intégralité des ses papiers et documents administratifs qui sont entreposés dans le studio de la rue de théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02519

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

attitude de nature à lui occasionner un préjudice personnel particulier, tant au sein de l'entreprise elle-même et à l'égard de ses collègues, que vis-à-vis de l'extérieur dans le milieu professionnel du théâtre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00042

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

raisonnablement attentif et avisé ; que si le terme Karawan est utilisé dans le monde de l'ameublement et de la décoration, la société Roche Bobois citant une collection de meubles de La Maison Coloniale et une théière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10210

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

légale dans la limite de 39 heures hebdomadaires, les heures normales visées au contrat de travail correspondant à ces 39 heures ; qu'il fait également valoir que la convention collective des chaînes thématiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05813

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

soit ne permettra jamais de s'assurer que celui-ci reflète la réalité de la situation, de déterminer les circonstances des faits, l'enregistrement ne pouvant exclure une simulation, une théâtralisation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201921

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

X..., son obstruction volontaire aux examens, relevée par l'expert et l'importante théâtralisation, ainsi que la sinistrose indiquée par le docteur A...permettent de dire que ces douleurs n'étaient pas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00853

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

de deuxième assistant réalisateur puis de premier assistant réalisateur ; qu'à la suite du rachat de la société par la société Multithématiques, spécialisée dans l'édition de chaînes de télévision thématique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02164

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

de gouvernance » à mettre en place et qui devait associer les représentants des diverses populations du cabinet à l'élaboration de la préparation du business plan et à la constitution des comités thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00220

Cassation

27 janvier 2010

27 janvier 2010

risque de repli communautaire), des missions d'ordre général (recherche de partenariat pour des chantiers de jeunes, aides pour les projets des établissements et services, organisation de journées thématiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100420

Cassation

2 avril 2009

2 avril 2009

directement et d'autoriser des tiers à utiliser tout ou partie de cette oeuvre, paroles et musique ensemble ou séparément, en thème dominant ou secondaire de fond sonore de films ou de toute représentation théâtrale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200264

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

en acceptant les nouvelles conclusions de la caisse primaire, dont il n'avait pu prendre connaissance, malgré la date limite du 21 janvier 2014 qu'il lui avait lui-même fixée, 6°/ d'avoir refusé théâtralement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200265

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

en acceptant les nouvelles conclusions de la caisse primaire, dont il n'avait pu prendre connaissance, malgré la date limite du 21 janvier 2014 qu'il lui avait lui-même fixée, 6°/ d'avoir refusé théâtralement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10562

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

2011 et 12 avril 2012 ; - un bilan neuropsychologique du 1er septembre 2014 selon lequel « il est noté qualitativement qu'elle est extrêmement préoccupée par ses conflits de travail et que cette thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10219

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

La Direction a toujours particulièrement insisté sur la nécessité d'appliquer les règles en matière de respect des collaborateurs : note interne du 19 mars 2014, thématiques de gestion des conflits lors

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10209

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

légale dans la limite de 39 heures hebdomadaires, les heures normales visées au contrat de travail correspondant à ces 39 heures ; qu'il fait également valoir que la convention collective des chaînes thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10126

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

reporters qui ne répondent pas au caractère de régularité dans le travail de nuit ; - les sténographes-rédacteurs lorsqu'ils possèdent un statut particulier ; - les courriéristes, critiques, reporters théâtraux

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