pénale, vice de forme, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué après avoir condamné B... à une amende de 2 500 francs et au retrait du permis de chasser, l'a condamné à payer à Ruffier

Y...s'est blessé le 24 juin 2008 en tombant dans l'escalier extérieur ; que M.

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : RUBIO

Mais la cour n'est pas en mesure de vérifier qu'il s'agit du même escalier. M.

desservi, depuis plus d'un siècle, par ledit escalier.

le 22 février 1988 par la société Air France en qualité d'agent des services commerciaux ; qu'elle a occupé l'emploi d'assistant du chef de service trafic-piste et de chef d'escale

d'identité et de visite de véhicules sur les communes de Ouistreham et Bénouville "du 1er janvier au 31 janvier 2017 de 7 h à 10 h, de 13h30 à 16h30 et de 19 h à 23 h (heures définies en fonction des escales

la société Stallion) 25 000 tonnes de riz ; que la marchandise a été chargée à bord du navire Marcelo Y... au port de Kakinada (Inde) pour être transportée jusqu'à Port Harcourt (Nigeria), avec une escale

saisi le tribunal de grande instance pour faire juger, d'une part, que les heures dites de "mise en place", correspondant au trajet effectué en qualité de passager par un pilote pour rejoindre soit l'escale

application de l'annexe VI de la Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959, relative au transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale

-Z...), propriétaires des lots 2 et 4 dans la même copropriété, en démolition de l'escalier donnant accès au sous-sol de leur lot et de l'escalier décoratif en pierres apparentes ainsi que du terre plein

en colimaçon existant, desservant le cinquième étage et non conforme aux normes de sécurité, par un nouvel escalier, que relèvent de l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965 les travaux de remplacement

et le fenestron ainsi qu'un autre procès-verbal du même huissier de justice, du 15 janvier 2018, qui relevait la distance de 1,06 m entre le garde-corps de l'escalier et le fenestron ; que la SCI [...

demeurant à Miramon de Comminges, Saint-Gaudens (Haute-Garonne), 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne), boulevard Escande

de service, par l'ascenseur situé dans la cage d'escalier principal et desservant les six premiers étages de l'immeuble, grâce à une communication entre cette cage d'escalier principal et la cage d'escalier

. ; 3) d'arrestation arbitraire, le 25 octobre 2004, de Rita Z... avec menaces de mort ; 4) du vol, du 2 au 3 novembre 2004, par effraction, escalade, ou fausses clefs d'un véhicule Fiesta au préjudice

d'accès de la maison attribuée à Jacques X... s'exercera jusqu'au jour où Maurice X... aurait fait construire un escalier dans son lot ; que Maurice X... s'engageait à faire construire cet escalier dans

par l'usure des marches des escaliers.