Fernando Y... X...

Fernando Y..., demeurant chez Mme Da X..., ... à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit

Fernando X..., 2 / Mme X..., demeurant tous deux ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-saint-Denis), 3 / l'Office notarial Bernard Blanckaert, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-saint-Denis

Code de la route, et a prononcé sur les intérêts civils ; b Vu le mémoire commun aux demandeurs et le mémoire en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, de nuit et en agglomération, Fernando

Fernando D..., demeurant ..., 2°/ de M.

Fernand X... à verser certaines sommes à titre de pensions alimentaires au profit de son fils, la cour d'appel a mis en oeuvre le système simplifié d'exécution établi par la Convention de Lugano ; Qu'en

AUCUNE DECHEANCE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE LA DEMANDE EN RESCISION POUR LESION DE VENTE D'IMMEUBLE INTRODUITE PAR DAME Z..., AUX DROITS DE QUI SONT LES EPOUX X..., CONTRE FERNAND

Fernand X... était titulaire d'un bail à ferme portant sur diverses parcelles appartenant à Mme Madeleine X..., usufruitière et aux consorts X..., nu-propriétaires ; que désirant prendre sa retraite au

accueillies sans que celui qui les invoque ait à justifier d'un grief ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 17 décembre 1997), que la société Jaep, preneur à bail de locaux appartenant aux époux Fernand

Fernand D..., demeurant à "Lagravier", Le Garric (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Francine E..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique, Fernande, Françoise, Georgette X..., née Y..., en cassation

Fernand Y..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de DOUAI, en date du 2 août 2016, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge

Fernande, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 27 février 1990, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de vol, a confirmé

Fernand Y..., son auteur immédiat, qui avait reçu ce terrain en donation par acte du 3 août 1947 ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; ! Condamne M. Julien Y..., envers MM.

(Haute-Savoie), 2°/ Mme Fernande X..., née Y..., demeurant ...

quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERNANDES

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1985 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Fernande

Fernand, 2°/ de la direction des action sociales de la Moselle, 7, rue Nexirue, Metz (Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation