L'ARRET ATTAQUE, LE SERVICE DES BASES AERIENNES DE CE QUI CONSTITUAIT ALORS L'AFRIQUE EQUATORIALE FRANCAISE PASSA COMMANDE EN 1957 A LA SOCIETE DES FORGES DE BRETTNACH - MITTELBERGER ET CIE, DE QUATRE HANGARS

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que la délibération du conseil municipal du 24 mars 1995 de la commune de Sancey-le-Grand

d'appel a relevé, d'une part, que la nature du terrain d'assise de la route avait joué un rôle dans la production du dommage, d'autre part, qu'aucun fait naturel n'était imputé au terrain d'assise des hangars

AYANT ENTRAINE LA FERMETURE DU CHANTIER DE LACQ DE LA SOCIETE NORDON, UN PROTOCOLE D'ACCORD A ETE CONCLU LE 25 AVRIL 1974 ENTRE LA DIRECTION ET CINQ DELEGUES DU PERSONNEL, CONDOM, CANGEMI, GRAMONT, SANCHEZ

(Aude), 3°) Mme SANCHEZ XE..., demeurant ... (Aude), 4°) Mme ALONSO épouse YF... M..., demeurant ... (Aude), 5°) Mme JUAN épouse H...

Manuel B..., demeurant "Sanchez", 47290 Beaugas, 2 / de la Mutuelle centrale d'assurances (MCA) du Lot-et-Garonne, société d'assurance à forme mutuelle dont le siège est ... et actuellement domiciliée

F-G : qu'il s'agit d'un mur aveugle ancien d'un hangar appartenant à M.

X..., au titre des deniers communs ayant servi à financer la construction, sur un terrain appartenant en propre à ce dernier, d'une maison d'habitation et d'un hangar ; Attendu que, sous le couvert

que le contrat d'hivernage mentionne expressément « le gardiennage couvert et fermé », par un procès-verbal d'huissier en date du 10 novembre 2016 qui constate 40 mois après le vol la présence d'un hangar

(hangar de 325m2) et à 707,69 euros le m² pour la parcelle [...]

. ; que l'humidité constatée en pied de mur n'a pas de caractère normal même si l'immeuble est à destination de hangar et même si cette humidité n'est pas de nature à compromettre la solidité du mur ;

; QU'EN L'ESPECE, IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LA LOCATION, QUI PORTAIT A L'ORIGINE SUR UN APPARTEMENT, A ETE, PAR LA SUITE, ETENDUE A LA TOTALITE DE L'IMMEUBLE, PUIS A UN HANGAR

bord du navire Captain X..., arrivé au port de Rouen le 15 novembre 1988, la société Jules Roy, transitaire, a requis la société SOMAP pour effectuer ce même jour des opérations de manutention sous un hangar

un bâtiment sans avoir obtenu de permis de construire ; "alors, d'une part, qu'en omettant de caractériser les éléments de fait d'où il résulterait que les travaux effectués par le prévenu sur un hangar

Z... du désistement de son second moyen ; Sur le premier moyen : Attendu qu'à l'appui de son pourvoi formé contre l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 3 juin 1985), qui l'a condamné à démolir un hangar

ROSE, PREVENUE, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES HANSA, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, (5E CHAMBRE), EN DATE DU 15 OCTOBRE 1981, QUI, D'UNE PART, A CONDAMNE LA PREMIERE

X...avait pu accéder au hangar lors de sa visite et constater l'ancienneté de la construction et de la charpente dont une ferme était recouverte d'un film plastique parfaitement visible et constaté qu'il

société Les Assurances du crédit mutuel, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre spéciale des mineurs, en date du 21 janvier 2010, qui, dans la procédure suivie contre Hamza

l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que JeanPierre Gillard a fait exécuter sans autorisation des travaux de construction consistant à transformer un hangar

D..., de la perte d'un hangar agricole lui appartenant à la suite de sa destruction par incendie alors qu'il procédait avec M.