le mercredi depuis son arrivée dans l'agence, en septembre 2011 ; que le 17 juin 2013, Madame F...

En effet, Me P... s'est présentée dans votre boutique le mercredi 6 juin 2012 à 16 heures, et a pu constater votre activité le jour de son passage.

Sur le 2ème grief : sur l'absence de visite le mercredi 16 février 2010 Dans la lettre de licenciement, il est reproché à M.

droit d'usage forestier constitué au profit de ses habitants ; Attendu que la commune de Belvézet et plusieurs autres communes ont assigné la société civile Groupement forestier du grand bois de Mercoire

des tickets de caisse, le planning établi par l'employeur le 19 octobre 2003, un agenda de novembre 2002 à novembre 2004 et un décompte faisant état de 307,46 heures supplémentaires pour les mercredis

due forme ; qu'elle verse les photocopies de pages du carnet de correspondance tenu par elle-même et Madame X... au cours de la relation de travail qui font apparaître qu'elle a travaillé plusieurs mercredis

travail conclu le 5 décembre 2005 par Mme X... précisait que «le temps de travail est fixé à 26 heures hebdomadaires réparties de la façon suivante : Lundi :11 h 00 - 16 h 15, Mardi : 10 h 30 - 16 h I5, Mercredi

Christophe B... et a profité de celles-ci puisqu'il était en possession au moment de son interpellation d'un camping-car et d'un véhicule Mercedes ainsi obtenus ; que M.

. ; que les Polonais qui récupéraient les pièces automobiles volées à l'aide d'un véhicule "Mercedes" s'arrêtaient fréquemment dans cet entrepôt où des livraisons étaient opérées ; que M.

à Issy-Les-Moulineaux (92) et a à sa charge, un enfant dénommé Mick Y... né le en novembre 1990 ; qu'Evelyne B... était titulaire jusqu'au 6 octobre 2000 de la carte grise d'un véhicule automobile Mercedes

chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu que Michel X... n'a formé que le mercredi

d'ABBEVILLE, en date du 6 avril 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu que Henri X... s'est pourvu le mercredi

décembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Festilight, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est zone artisanale les mercières

X... par lettre recommandée avec demande d'avis de réception qui a été distribuée le 25 octobre 2008 ; que celui-ci a formé un recours, par l'intermédiaire de son avocat, le mercredi 5 novembre 2008, tendant

L'EDUCATION DIRECTE DES ENFANTS PAR LEUR PERE OU PAR LEUR MERE, TOUT EN CONSTATANT, SELON LE MOYEN, QUE LA MERE A LAQUELLE IL TRANSFERE L'AUTORITE PARENTALE, "NE POURRA S'OCCUPER DE SA FILLE QUE LE MERCREDI

devant les premiers juges, la salariée avait argué, pour l'année 2004, de 16, 30 heures supplémentaires par semaine eu égard à des horaires précisés (10 à 23 h les lundi et mardi ; 10 à 20h30 les mercredi

Cette disparition a été constatée le mercredi 19 février par la personne qui a déposé l'enveloppe.

1er Janvier Lundi Mardi Mercredi Jeudi Samedi Dimanche Lundi Mardi Jeudi Lundi de Pâques Lundi Lundi Lundi Lundi Lundi Lundi Lundi Lundi Lundi 1er Mai Mardi Mercredi Jeudi Samedi Dimanche

décembre 2013, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a refusé sa réinscription ; Attendu que Mme X... a formé, par déclaration au greffe de la Cour de cassation le mercredi

CLERMONT-FERRAND, en date du 27 février 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 200 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu que Pierre X... s'est pourvu, le mercredi