Steeve Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 juillet 2018, qui, pour outrages à agents chargés d'une mission de service public et menaces de crime ou

Steeve Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 juillet 2018, qui, pour recel, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

A LA SBAFER, NE COMPORTAIT PAS L'ENGAGEMENT DE LE STER D'EXPLOITER CE DOMAINE, AUCUNE NULLITE N'EST EDICTEE PAR L'ARTICLE 8 DU DECRET DU 20 OCTOBRE 1962, ET QU'IL N'EST DONC PAS AU POUVOIR DU JUGE D'Y

Steve Y..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 7 mai 2017 par le tribunal d'instance de Strasbourg (contentieux des élections politiques), dans l'affaire le concernant ; défenderesse à

A..., Mmes C... et D... ainsi que la société Stele ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine

Steeve, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 21 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité de vol avec arme, a

énergie se sont pourvues le 25 avril 2007 en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 2007 par la cour d'appel de Toulouse à leur préjudice et au profit des sociétés Cognis France, Alstom Contracting, Stein

Steve X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 13 novembre 1998 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Chambéry : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

Eddie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 28 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Steve Y... du chef de contravention de dégradation volontaire

Stève Z..., demeurant chez Mlle Patricia Y... ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

STEVE DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES, A DECLARE LA SOCIETE CIVILEMENT RESPONSABLE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1384 ALINEA

Stève A..., demeurant à Mahaena Hitia O Te Ra (Tahiti), 5°/ Mme Dolly Z..., demeurant à Maharepa, Moorea (Tahiti), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1987 par la cour d'appel de Papeete, au

les prétentions respectives des parties ; qu'en affirmant que c'est à bon droit que le salarié relève qu'aucune pièce n'est versée aux débats relativement à la situation des sociétés Europa et Europ' Steel

effectué avant l'expiration du délai de dix jours lui permettant d'émettre un avis ; qu'il ressort des pièces d'un dossier, notamment d'une attestation du service social du Centre hospitalier départemental Stell

Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Stein Heurtey Physitherm (PHYSEM), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

R. 4511-1, R. 4511-5 et R. 4512-2 du code du travail et s'être renseigné sur les dangers courus par le salarié, sans qu'il résulte de ses constatations que la fixation des aiguiseurs de marque Ergo Steel

compter du 15 février 2000, la société devant faire l'acquisition de matériel lourd afin d'exécuter sa mission tandis que la CAFSA s'engageait notamment à lui fournir un volume minimum annuel de 45 000 stères

conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nîmes ; Condamne les sociétés Philippe Clerc et Ston

-Carine Stem Melin-Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 4°/ à M.

juillet 2013 (mises en demeure de réaliser ses travaux) ; que l'entreprise de Construction Barbier a par courrier recommandé du 25 septembre 2013 fait parvenir à la société CETP le devis de la SARL STEP