partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de violences ; Vu le mémoire produit

Q..., n'établissant qu'il aurait commis des faits de conduite dangereuse sans être licencié, étant observé que M. M...

La société Saur produit encore un mail de M. G... du 6 décembre 2013 mettant en garde M.

cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 16 septembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, tromperie, infractions à la législation sur les chiens susceptibles d'être dangereux

pour blessures involontaires et entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, l'a condamné à une amende de 50 000 francs et a ordonné la publication de la condamnation ; Vu le mémoire produit

sursis et, la seconde, à 7 500 euros d'amende, a ordonné la publication de la décision et prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur les pourvois formés par Arlette Z... et Josiane X... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit

courant spécialement destinés aux soins ou au confort du corps humain sont tenus d'une obligation de sécurité, celle-ci se limite à la délivrance de produits qui, employés dans des conditions conformes

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2002, qui, pour dépassement d'un véhicule par la droite, l'a condamné à 350 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

ne révèle nullement sa dangerosité ; Qu'en l'état de ces constatations et énonciations procédant de son pouvoir souverain d'appréciation de la valeur et de la portée des éléments de preuve produits

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi et qu'il n'est ainsi justifié d'aucun des griefs énumérés par l'article 575 du Code de procédure pénale comme autorisant la partie civile

correctionnelle, en date du 1er mars 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

; QUE L'IMMIGRATION SAUVAGE DES ALGERIENS A POUR RESULTAT PEU DE TRAVAILLEURS MAIS BEAUCOUP DE PARASITES DANGEREUX POUR LA PLUPART, N'AYANT PAS LE TEMPS DE TRAVAILLER, AUTORISES A SE PRELASSER SANS

X... et des justificatifs produits d'un problème de lunettes de M.

elle sent confusément qu'il lui est hostile » ainsi que la lettre que le docteur [V] a adressée le 10 décembre 2019 au juge des enfants pour alerter le magistrat de la situation difficile et dangereuse

LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 400, 485, 512, 593 du Code de procédure

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 66C, LIVRE II, DU CODE DU TRAVAIL, 1ER DU DECRET DU 28 MAI 1946, 320 DU CODE PENAL, 1382 DU CODE CIVIL

pour agressions sexuelles aggravées en état de récidive, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. P... J..., Mmes S..., V... et M... J... et Mme E... G...